1.1 Les présentes conditions générales régissent l’utilisation de notre site Web (y compris l’application mobile Rituals) et la vente de nos produits.

1.2 Veuillez lire attentivement ces conditions avant de nous envoyer votre commande. Ces conditions, entre autres, vous indiquent qui nous sommes, comment nous vous fournirons les produits, comment vous ou nous pouvons modifier ou annuler des commandes, ce qu’il faut faire en cas de problème et d’autres informations importantes.

2.1 Nous sommes Rituals Cosmetics, une multinationale. Veuillez consulter le tableau ci-dessous pour connaître les coordonnées de notre société.

À Rituals Cosmetics Belgium B.V.

- Adresse de correspondance: P.O. Box 1550, 1001 DW, Amsterdam

- Adresse de visite: Meir 77 2000 Antwerp, Belgium

- Numéro de téléphone: +32 (0)25889979

- Adresse e-mail: service@rituals.com

- Numéro d'enregistrement: 0876 522 781

- Numéro d'identification de la TVA: BE 0876.522.781

2.2 Vous pouvez contacter notre service client dans votre pays par téléphone ou par e-mail. Veuillez consulter les coordonnées dans le tableau ci-dessus.

2.3 Si nous devons vous contacter, nous le ferons par téléphone ou par écrit à l’adresse e-mail ou postale que vous nous avez fournie lors de votre commande.

3.1 Sur notre site Web, vous pouvez acheter nos produits via notre canal de distribution en ligne. L’achat en ligne de nos produits et l’utilisation de notre site Web sont réservés aux consommateurs. Nous ne sommes en aucun cas obligés d’accepter les commandes d’entrepreneurs ou de personnes morales. Nous nous réservons le droit de refuser les commandes destinées à la revente de produits par un distributeur et/ou un canal de distribution non autorisé (livraison directe incluse).

3.2 Les informations concernant nos produits sont disponibles sur notre site Web. Nous nous efforçons de faire en sorte que toutes les informations du site Web soient complètes et correctes. Cependant, sachez que d’éventuelles inexactitudes peuvent se produire au moment de passer votre commande. Sous réserve de la loi applicable, nous n’acceptons aucune responsabilité pour ces inexactitudes.

3.3 Nous nous réservons le droit de modifier, d’ajouter et de supprimer des informations sur notre site Web à tout moment sans préavis.

3.4 Lorsque vous passez une commande chez nous, vous acceptez les présentes Conditions générales et les règles afférentes à l’utilisation de notre site Web (ci-après les « Règles internes »), qui se trouvent également sur notre site Web sous l’onglet Règles internes ou qui sont disponibles sur la page d’accueil de l’application sous l’onglet Clause de non-responsabilité. Lorsque nous détectons un comportement suspect sur notre site Web, par exemple par le biais d’anomalies ou d’irrégularités dans les commandes, de transactions frauduleuses, d’une mauvaise utilisation des promotions et d’une violation des conditions de détention d’un compte client, nous nous réservons le droit d’enquêter et de prendre des mesures, y compris, mais sans s’y limiter, le blocage des comptes (bancaires) et/ou des paiements, de manière occasionnelle ou permanente, ou l’annulation des commandes. Les mesures à prendre et le moment où elles doivent être prises sont à notre seule discrétion.

3.5 En outre, nous conservons un protocole pour les situations mentionnées dans la clause 3.4. En cas de violation des Règles internes, nous nous réservons le droit d’ajouter les personnes concernées à notre base de données relative aux fraudes. Nous ne le ferons que dans le respect des lois et règlements applicables en matière de protection des données, y compris, mais sans s’y limiter, le RGPD. Nous traiterons les données à caractère personnel liées à la base de données relative aux fraudes sur la base de nos intérêts légitimes, à savoir la protection contre et la prévention des dommages à notre entreprise par des actions frauduleuses. Les Données à caractère personnel contenues dans la base de données seront conservées pendant une période de 1 à 5 ans maximum, en fonction de la gravité de la violation des Règles internes.

3.6 Veuillez consulter les « Règles internes de Rituals » pour obtenir des informations sur l’utilisation acceptable de notre site Web et cliquez pour lire notre politique de confidentialité qui contient des informations supplémentaires sur nos pratiques de traitement des données et nos mesures de sécurité.

3.7 Tout droit de propriété intellectuelle relatif à ce site Web en ce qui concerne, entre autres, les visuels, les noms de marque, les descriptions de produits et autres communications incluses sur le site est notre propriété, celle du groupe de sociétés auquel nous appartenons ou celle de nos concédants de licence. Il est interdit de publier, de copier, d’utiliser ou de reproduire le contenu de ce site Web ou des parties de celui-ci de quelque manière que ce soit, à moins que vous n’ayez reçu l’autorisation de le faire. Vous êtes autorisé, pendant votre utilisation de ce site Web, à copier les informations nécessaires à votre usage personnel, telles que les informations utiles à votre commande.

4.1 Vous pouvez commander des produits sur notre site Web en les sélectionnant et en les plaçant dans votre panier. Vous pouvez vérifier le contenu de votre panier avant de poursuivre votre commande. Dans votre panier, vous pouvez modifier votre commande. Veuillez noter que les produits figurant dans votre panier ne vous sont pas réservés tant que le processus de commande n’est pas entièrement terminé. Si vous pensez que votre commande est correcte, veuillez saisir et vérifier vos coordonnées dans la commande avant de la confirmer. Après confirmation, veuillez sélectionner un mode de livraison. Les frais de livraison vous seront indiqués sur notre site Web. Vous serez ensuite dirigé vers le processus de paiement, où vous pourrez sélectionner et effectuer le paiement par la méthode de votre choix. Une fois que votre paiement a été traité, nous confirmerons votre commande par e-mail avec un numéro de commande.

4.2 Si vous avez sélectionné la livraison à votre adresse, nous vous enverrons un autre e-mail avec le ou les délais de livraison estimés. Il est possible que votre livraison soit effectuée en plusieurs fois (livraisons fractionnées) depuis nos entrepôts et boutiques si vous avez commandé plusieurs produits sur notre site Web.

Lorsque cela est possible : si vous avez demandé à retirer les produits dans une ou plusieurs de nos boutiques par le biais du système « click and collect », vous pouvez les retirer auprès de nous pendant les heures d’ouverture après que nous avons confirmé que votre commande est prête et vous attend dans la ou les boutiques de votre choix. Veuillez consulter notre site Web ou notre application pour connaître les horaires d’ouverture actuels de nos boutiques et les options de livraison qui vous sont proposées.

5.1 L’acceptation de votre commande se fera par e-mail. Votre commande est définitive lorsque nous l’acceptons et que nous en confirmons la livraison. Un contrat est alors établi entre vous et nous.

5.2 Des circonstances peuvent se produire et affecter l’acceptation des commandes. Sous réserve de la loi applicable, nous conservons à tout moment le droit de ne pas accepter de commandes et/ou de refuser la livraison à notre discrétion.

5.3 Si nous ne sommes pas en mesure d’accepter votre commande, nous vous en informerons par e-mail et ne vous facturerons pas le produit. Cela peut être dû à une rupture de stock du produit, à des limites inattendues de nos ressources que nous ne pouvions pas raisonnablement prévoir, à une référence de crédit que nous avons obtenue vous concernant et qui ne répond pas à nos exigences minimales, à une erreur dans le prix ou la description du produit, à l’impossibilité de respecter un délai de livraison que vous avez spécifié, ou à d’autres raisons.

5.4 Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits et à la possibilité de livraison. Si des articles sont en rupture de stock, nous nous réservons le droit de vous proposer des articles alternatifs ou similaires en vente sur notre site Web. Si vous ne souhaitez pas acheter ces articles, nous vous rembourserons tout paiement que vous avez déjà effectué pour les articles non disponibles. Si une commande ne peut plus être exécutée en raison de circonstances indépendantes de notre volonté (force majeure), telles que des erreurs de disponibilité et/ou de livraison, nous vous en informerons dans un délai maximum de 14 jours après la date de votre commande et nous pourrons mettre fin au contrat. Nous vous rembourserons les sommes que vous avez versées à l’avance pour les produits qui ne peuvent plus vous être fournis.

5.5 Lorsque vous passez une commande, il vous sera demandé de renseigner une adresse de livraison dans le pays du site Web. Malheureusement, nous ne livrons pas à des adresses postales ou en dehors du pays du site Web sur lequel vous avez passé votre commande.

6.1 Les images des produits figurant sur notre site Web sont uniquement destinées à des fins d’illustration. Bien que nous ayons fait tout notre possible pour afficher les couleurs avec précision, nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs d’un appareil reflète avec précision la couleur des produits. Votre produit peut être légèrement différent de ces images. L’emballage du produit peut être différent de celui présenté sur les images de notre site Web.

6.2 Ce qui précède n’affecte pas vos droits légaux en ce qui concerne les produits défectueux ou mal décrits.

7.1 Vos droits lorsque vous annulez la commande et mettez ainsi fin au contrat dépendent de ce que vous avez acheté, de l’existence d’un problème, de notre exécution du contrat et du moment où vous décidez de le résilier. Les droits d’annulation et/ou de résiliation énoncés dans la présente clause 7 n’affectent ni ne limitent les droits de résiliation dont vous disposez en vertu de toute loi obligatoire applicable.

7.2 Si le produit que vous avez acheté est défectueux ou mal décrit, vous pouvez avoir le droit légal de mettre fin au contrat (ou d’obtenir la réparation ou le remplacement du produit, la ré-exécution d’un service ou le remboursement d’une partie ou de la totalité de votre argent).

7.3 Vous pouvez mettre fin au contrat dans les cas où nous vous informons que nous ne sommes pas en mesure de faire ce que nous vous avons promis, par exemple :

a) nous vous avons informé d’une modification à venir du produit ou des présentes conditions que vous n’acceptez pas ;

b) nous vous avons signalé une erreur dans le prix ou la description du produit que vous avez commandé, et vous ne souhaitez pas poursuivre la commande ;

c) il existe un risque que la fourniture des produits soit considérablement retardée en raison d’événements indépendants de notre volonté ;

d) nous avons suspendu la fourniture des produits pour des raisons techniques, ou nous vous informons que nous allons les suspendre pour des raisons techniques, dans un cas comme dans l’autre pour une période de plus de 14 jours ; ou

7.4 Si vous mettez fin à un contrat pour une raison énoncée à la clause 7.3 (a) à (d) ci-dessus, le contrat prendra fin immédiatement et nous vous rembourserons intégralement pour les produits qui n’ont pas été fournis.

7.5 Si vous avez changé d’avis sur un produit, vous pouvez le renvoyer et obtenir un remboursement dans le cas où la période de réflexion de 30 jours, qui commence à la date de réception des produits, n’est pas encore écoulée. Cette politique de retour de 30 jours va au-delà de votre droit légal de changer d’avis dans les 14 jours suivant la livraison des produits.

7.6 Si vous choisissez de faire valoir votre droit légal de changer d’avis (c’est-à-dire votre droit de rétractation), vous pouvez le faire en nous envoyant le Modèle de formulaire de rétractation visé à la clause 8.1 c) ou en nous envoyant une déclaration non équivoque indiquant votre choix de faire valoir votre droit de rétractation dans les 14 jours suivant la date de livraison des produits. Vous devrez nous retourner les Produits dans un délai de 30 jours à compter de la date d’envoi du Modèle de formulaire de rétractation ou de toute autre déclaration.

8.1 Pour mettre fin au contrat avec nous, veuillez nous le faire savoir en effectuant l’une des démarches suivantes :

a) Téléphone ou e-mail : appelez ou envoyez un e-mail au service client aux coordonnées indiquées dans le tableau figurant à la clause 2. Veuillez indiquer votre nom, votre adresse personnelle, les détails de la commande et, le cas échéant, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail ; ou

b) En ligne : remplissez le formulaire sur notre site Web ; ou

c) Dans le cas d’un retour correspondant à la clause 7.5 des présentes Conditions générales, vous pouvez remplir le formulaire de retour via notre Portail de retour qui figure à la fin des présentes Conditions générales en Annexe 1 ; ou

d) Par tout autre type de déclaration non équivoque.

9.1 Si vous souhaitez nous retourner votre commande, vous pouvez le faire dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des produits. Le retour des produits est gratuit si l’envoi est effectué depuis le même pays que celui où nous avons livré les produits. Dans tous les autres cas, les frais d’expédition seront à votre charge. Lorsque vous nous renvoyez votre commande, assurez-vous de l’expédier dans son emballage d’origine et de remplir le formulaire de retour qui vous est fourni avec votre commande. Vous pouvez également trouver le formulaire ici.

9.2 Nous nous réservons le droit de refuser le retour des articles qui ont été scellés à des fins de protection de la santé ou d’hygiène si ceux-ci ont été descellés après leur réception.

9.3 Conformément à la clause 9.2, il n’est pas possible de retourner les produits cosmétiques, dont l’emballage scellé a été ouvert, ce qui a pour conséquence que nous ne sommes plus en mesure de revendre ces produits. Il n’est pas non plus possible de retourner des produits personnalisés qui sont spécifiquement conçus sur la base de vos spécifications et qui sont fabriqués par nos soins selon vos décisions ou vos choix individuels, ou qui vous sont spécifiquement destinés de manière claire, tels que, mais sans s’y limiter, le shampooing/après-shampooing personnalisés The Hair Temple.

9.4 Les commandes en ligne que vous avez retirées dans notre magasin (click and collect) ainsi que les commandes en ligne expédiées à votre domicile peuvent être retournées dans le magasin de votre choix. Si disponible dans votre pays.

9.5 Si vous avez reçu un cadeau avec votre commande et que vous souhaitez nous retourner la totalité de la commande, veillez à inclure le cadeau dans votre envoi de retour. Si vous conservez le cadeau, nous déduirons le prix du cadeau de votre remboursement.

9.6 Nous vous rembourserons dans les plus brefs délais après réception de votre retour, au maximum 14 jours suivant la réception des articles retournés. Si vous avez réglé la commande concernée au moyen d’une carte cadeau (virtuelle) Rituals ou d’une carte cadeau de tiers, Rituals remboursera le montant concerné uniquement sur la même carte cadeau (virtuelle) Rituals ou de tiers (pas en espèces, sauf si la loi l’exige). Si vous n’êtes plus en possession de la carte cadeau (virtuelle) Rituals en question, Rituals en émettra une nouvelle à votre demande. Si vous n’êtes plus en possession de la carte cadeau de tiers en question, veuillez contacter l’émetteur tiers de la carte cadeau en question. Rituals vous recommande de conserver votre carte cadeau (virtuelle) Rituals ou carte cadeau de tiers jusqu’à expiration de la période de retour de votre commande. Veuillez consulter les Conditions générales relatives aux cartes cadeaux Rituals pour connaître les dispositions concernant la carte cadeau (virtuelle) Rituals.

9.7 Veuillez consulter notrepage FAQ pour plus d’informations sur notre processus de commande et de retour.

10.1 Si vous avez des questions ou des réclamations concernant le produit, veuillez nous contacter. Vous pouvez contacter notre service client via le numéro et l’adresse e-mail indiqués à la clause 2 ou nous envoyer un courrier. Nos adresses postales sont également mentionnées à la clause 2.

10.2 Nous sommes légalement tenus de fournir des produits conformes à votre commande. Aucune disposition des présentes Conditions générales n’affectera vos droits légaux.

11.1 Le prix du produit (TVA incluse) sera le prix indiqué sur les pages de commande lorsque vous avez passé votre commande. Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que le prix du produit qui vous est communiqué est correct. Il est toujours possible que, malgré tous nos efforts, le prix de certains des produits que nous vendons soit incorrect sur le site Web. Le prix qui s’affiche dans votre panier est le prix de vente. Sous réserve de la loi applicable, nous ne sommes pas responsables des prix manifestement incorrects ou erronés ni tenus de les respecter.

11.2 Si nous acceptons et traitons votre commande alors qu’une erreur de prix est évidente et indubitable et que vous auriez pu raisonnablement la reconnaître comme une erreur de prix, nous pouvons i) vous facturer le prix corrigé des articles, ou ii) si vous n’êtes pas d’accord avec le prix corrigé, nous pouvons mettre fin au contrat, vous rembourser toutes les sommes que vous avez payées et exiger le retour de tous les articles qui vous ont été livrés.

11.3 Nous acceptons différents modes de paiement :

Carte de crédit (MasterCard, VISA, American Express) : votre carte de crédit sera débitée lors de la confirmation de commande.

PayPal: vous payez le montant de la facture via le fournisseur en ligne PayPal. En général, vous devez vous inscrire ou être inscrit auprès de PayPal, saisir vos données de connexion pour confirmer votre identité, puis confirmer l’instruction de paiement à notre profit. Vous recevrez des informations supplémentaires pendant le processus de commande.

Carte cadeau (virtuelle) de RITUALS : Pour payer à l’aide de votre carte cadeau (virtuelle), ajoutez votre nom, le numéro de la carte cadeau et le code PIN dans la case du code cadeau au moment du paiement. Le montant total de votre commande sera automatiquement déduit du solde de votre carte cadeau (virtuelle). Vous pouvez utiliser un autre mode de paiement pour payer le reste de votre commande, si le solde de votre carte cadeau (virtuelle) ne couvre pas le montant total de la commande. Vous ne pouvez pas choisir d’appliquer une partie seulement du solde de votre carte cadeau (virtuelle) à une commande. Si vous utilisez une carte cadeau (virtuelle) et que le montant total de la commande est inférieur au montant contenu dans la carte, le solde éventuel restera sur la carte et pourra être appliqué à des achats futurs, à condition que la carte n’ait pas expiré.

12.1 Si nous ne respectons pas les présentes Conditions générales, nous serons responsables des pertes ou des dommages que vous pourriez subir et qui seraient le résultat prévisible de notre violation du présent Contrat ou de notre manquement à faire preuve d’une diligence et de compétences raisonnables. Néanmoins, nous ne serons pas responsables des pertes ou des dommages qui ne sont pas prévisibles.

Cela inclut la responsabilité en cas de décès ou de préjudice corporel causés par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants ; en cas de fraude ou de fausse déclaration ; en cas de violation de vos droits légaux en rapport avec les produits.

12.2 Nous ne fournissons que des produits destinés à un usage domestique et privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte de profit, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.

13.1 Nous utiliserons vos informations à caractère personnel uniquement de la manière décrite dans notre Politique de confidentialité.

14.1 Les présentes Conditions générales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les conditions générales modifiées s’appliqueront aux commandes passées après leur entrée en vigueur. Veuillez consulter notre site Web pour en obtenir la version la plus récente.

14.2 Les présentes Conditions générales sont régies par les lois du territoire dans lequel vous êtes domicilié et vous pouvez intenter des poursuites judiciaires concernant les produits devant les tribunaux du territoire dans lequel vous êtes domicilié.

14.3 Vous pouvez également soumettre votre litige à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (« RLL ») à l’adresse http://ec.europa.en/odr. La plateforme RLL est une plateforme Web conçue pour vous aider lorsque vous avez acheté des produits ou des services en ligne. 

14.4 Pour toute réclamation, veuillez nous contacter par service@rituals.com / +32 (0)25889979, voir la a clause 2 pour obtenir plus d’informations. Nous ferons tout notre possible pour répondre à votre réclamation dans les 14 jours suivant sa réception. Si un délai supplémentaire est nécessaire pour formuler une réponse, nous vous informerons de ce retard et de nos raisons.

14.5 Nous demandons à nos clients de faire des efforts raisonnables pour traiter toute réclamation d’un commun accord, avant de soumettre la réclamation à une quelconque procédure judiciaire.

Belgique

15.1 Si vous êtes un client domicilié en Belgique,

les dispositions suivantes remplacent la clause 12 des présentes Conditions générales :

Si nous ne respectons pas les présentes Conditions générales, nous serons responsables des pertes ou des dommages que vous pourriez subir et qui seraient le résultat prévisible de notre violation du présent Contrat ou de notre manquement à faire preuve d’une diligence et de compétences raisonnables. Néanmoins, nous ne serons pas responsables des pertes ou des dommages qui ne sont pas prévisibles.

Nous ne fournissons que des produits destinés à un usage domestique et privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte de profit, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.

Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s’appliquent pas en cas de dommages corporels ou de décès qui nous sont imputables ni en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave.

États-Unis

15.2 Si vous êtes un client domicilié aux États-Unis,

la disposition suivante remplacera la clause 4.2 des présentes Conditions générales :

Vous pouvez faire livrer votre commande à une adresse personnelle ou à un point de retrait. Nous pouvons recourir aux services de UPS ou d’un autre transporteur pour livrer votre commande. Si vous avez sélectionné la livraison à votre adresse, nous vous enverrons un autre e-mail avec le ou les délais de livraison estimés. Il est possible que votre livraison soit effectuée en plusieurs fois (livraisons fractionnées) depuis nos entrepôts et boutiques si vous avez commandé plusieurs produits sur notre site Web. Nous pouvons appliquer des frais de livraison.

Le cas échéant : si vous avez demandé à retirer les produits dans une ou plusieurs de nos boutiques par le biais du système « click and collect », vous pouvez les retirer pendant les heures d’ouverture après que nous avons confirmé que votre commande est prête et vous attend dans la ou les boutiques de votre choix. Veuillez consulter notre site Web pour connaître les horaires d’ouverture actuels de nos boutiques.

La disposition suivante sera ajoutée à la clause 12 :

SOUS RÉSERVE DE LA LOI APPLICABLE, NOUS DÉCLINONS PAR LES PRÉSENTES TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À VOTRE USAGE PRÉVU.

Croatie

15.3 Si vous êtes un client domicilié en Croatie,

les dispositions suivantes remplacent la clause 12 des présentes Conditions générales :

Si nous ne respectons pas les présentes Conditions générales, nous serons responsables des pertes ou des dommages que vous pourriez subir et qui seraient le résultat prévisible de notre violation du présent Contrat ou de notre manquement à faire preuve d’une diligence et de compétences raisonnables. Néanmoins, nous ne serons pas responsables des pertes ou des dommages qui ne sont pas prévisibles.

Nous ne fournissons que des produits destinés à un usage domestique et privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte de profit, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.

Pologne

15.4 Si vous êtes un client domicilié en Pologne, 

la disposition suivante remplacera la clause 9.1 des présentes Conditions générales :

Si vous souhaitez nous retourner votre commande, vous pouvez le faire dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des produits. Le retour des produits est gratuit si l’envoi est effectué depuis le même pays que celui où nous avons livré les produits. Dans tous les autres cas, les frais d’expédition seront à votre charge. Lorsque vous nous renvoyez votre commande, assurez-vous de l’expédier dans son emballage d’origine ou dans un autre emballage garantissant une protection adéquate de la commande et de remplir le formulaire de retour qui vous est fourni avec votre commande. Vous pouvez également trouver le formulaire ici.

La disposition suivante remplacera la clause 11 des présentes Conditions générales :

Le prix du produit (TVA incluse) sera le prix indiqué sur les pages de commande lorsque vous avez passé votre commande. Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que le prix du produit qui vous est communiqué est correct. Il est toujours possible que, malgré tous nos efforts, le prix de certains des produits que nous vendons soit incorrect sur le site Web. Le prix qui s’affiche dans votre panier est le prix de vente.

Si nous acceptons et traitons votre commande alors qu’une erreur de prix est évidente et indubitable et que vous auriez pu raisonnablement la reconnaître comme une erreur de prix, nous mettrons fin au contrat, vous rembourserons toutes les sommes que vous avez payées et exigerons le retour de tous les articles qui vous ont été livrés.

Norvège

15.5 Si vous êtes un client domicilié en Norvège,

les dispositions suivantes remplacent la clause 3.4 des présentes Conditions générales :

Lorsque vous passez une commande auprès de nous, vous acceptez les présentes Conditions générales et les règles régissant l’utilisation acceptable de notre site Web (ci-après les « Règles internes »), qui se trouvent également sur notre site Web à l’adresse. Lorsque nous détectons un comportement suspect sur notre site Web, par exemple par le biais d’anomalies ou d’irrégularités dans les commandes, de transactions frauduleuses, d’une mauvaise utilisation des promotions et d’une violation des conditions de détention d’un compte client, nous nous réservons le droit d’enquêter et de prendre des mesures, y compris, mais sans s’y limiter, le blocage des comptes (bancaires) et/ou des paiements, de manière occasionnelle ou permanente, ou l’annulation des commandes. Les mesures à prendre et le moment où elles doivent être prises sont à notre seule discrétion et, sur demande, nous vous fournirons la raison de la mesure concernée.

Suède

15.6 Si vous êtes un client domicilié en Suède,

la disposition suivante remplacera la clause 9.3 des présentes Conditions générales :

Conformément à la clause 9.2, il n’est pas possible de retourner les produits cosmétiques, les sous-vêtements et les boucles d’oreilles dont l’emballage scellé a été ouvert ou lorsque ces articles ont été utilisés et/ou portés, ce qui a pour conséquence que nous ne sommes plus en mesure de revendre ces produits. Il n’est pas non plus possible de retourner des produits personnalisés qui sont spécifiquement conçus sur la base de vos spécifications et qui sont fabriqués par nos soins selon vos décisions ou vos choix individuels, ou qui vous sont spécifiquement destinés de manière claire, tels que, mais sans s’y limiter, le shampooing/après-shampooing The Hair Temple et les bâtonnets de senteur Mansion Collection XL.

La disposition suivante remplacera la clause 14.3 des présentes Conditions générales :

Vous pouvez également soumettre un litige à la Commission nationale suédoise des litiges de consommation (ARN) via l’adresse https://arn.se/om-arn/anmalan/ ou la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (chacune et conjointement dénommées « RLL ») à l’adresse http://ec.europa.en/odr. La plateforme RLL est une plateforme Web conçue pour vous aider lorsque vous avez acheté des produits ou des services en ligne. 

UK

15.7 Si vous êtes un client domicilié au Royaume-Uni,

les dispositions suivantes remplaceront la clause 12 des présentes Conditions générales :

Si nous ne respectons pas les présentes Conditions générales, nous serons responsables des pertes ou des dommages que vous pourriez subir et qui seraient le résultat prévisible de notre violation du présent Contrat ou de notre manquement à faire preuve d’une diligence et de compétences raisonnables. Néanmoins (sauf dans les circonstances énoncées dans la clause 0 ci-dessous), nous ne serons pas responsables des pertes ou des dommages qui ne sont pas prévisibles.

Aucune disposition des présentes Conditions générales ne vise à exclure notre responsabilité en cas de i) décès ou de préjudice corporel causé par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants ; ii) en cas de fraude ou de fausse déclaration ; et/ou iii) en cas de violation de vos droits légaux en rapport avec les produits.

Nous ne fournissons que des produits destinés à un usage domestique et privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, nous ne serons pas responsables envers vous (sauf dans les circonstances décrites à la clause 12.2 ci-dessus) de toute perte de profit, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.

Italie

15.8 Si vous êtes un client domicilié en Italie,

la disposition suivante remplacera la clause 7.3 des présentes Conditions générales :

Nous serons responsables des défauts de conformité du produit pendant une période de deux (2) ans à compter de la livraison du produit, à condition que vous nous communiquiez ces défauts dans les deux (2) mois suivant leur découverte. Vous aurez alors le droit de : (a) choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, à nos frais, à condition que votre choix ne soit pas impossible à réaliser ou n’entraîne pas des coûts manifestement disproportionnés par rapport à l’autre méthode, compte tenu de la nature ou de la valeur du produit ou de l’importance du défaut ; (b) demander une réduction du prix ou mettre fin au contrat, à condition que (i) la réparation ou le remplacement du produit soit impossible ou excessivement onéreux ; (ii) nous n’ayons pas réparé ou remplacé le produit dans un délai raisonnable ; ou (iii) la réparation ou le remplacement du produit vous ait causé un désagrément important.

Vous êtes dispensé de prouver l’existence du défaut de conformité du produit pendant la période de six (6) mois suivant la livraison, sauf si cela est incompatible avec la nature du produit ou la nature du défaut.

Vous pouvez trouver plus d’informations concernant la garantie en consultant notre section FAQ sur notre site Web.

La disposition suivante remplacera la clause 12 des présentes Conditions générales :

Si nous ne respectons pas les présentes Conditions générales, nous serons responsables des pertes ou des dommages que vous pourriez subir et qui seraient le résultat prévisible de notre violation du présent Contrat ou de notre manquement à faire preuve d’une diligence et de compétences raisonnables. Néanmoins, nous ne serons pas responsables des pertes ou des dommages qui ne sont pas prévisibles.

Aucune disposition du présent Contrat ne doit être interprétée comme limitant ou excluant notre responsabilité en cas de décès ou de préjudice corporel causés par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants ; en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave ; en cas de violation de vos droits légaux en lien avec les produits.

Nous ne fournissons que des produits destinés à un usage domestique et privé. Si vous utilisez les produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte de profit, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.

Modèle de formulaire de rétractation

(Remplissez et renvoyez ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous retirer du contrat)

- Je/Nous (*) vous notifie/notifions par la présente mon/notre retrait mon/notre (*) du contrat de vente des marchandises suivantes (*)/de prestation du service suivant (*),

- Commandé le (*)/reçu le (*),

- Nom du ou des consommateur(s),

- Adresse du ou de(s) consommateur(s),

- Signature du ou de(s) consommateur(s) (uniquement si ce formulaire est notifié sur papier),

- Date

________

(*) Rayer les mentions inutiles.

Les retours peuvent être effectués via notre Portail de retour.

Nous souhaitons la bienvenue à tous les clients de Rituals sur notre site Web (mobile), y compris l’application mobile Rituals, où vous pouvez trouver des informations sur notre société, nos produits et la manière dont vous pouvez passer des commandes chez nous. Lorsque vous utilisez ce site Web et que vous passez votre commande chez nous, veuillez garder à l’esprit les règles internes suivantes.

Les clients qui enfreignent ces règles internes (de manière répétée) peuvent être répertoriés dans notre base de données relative aux fraudes et peuvent être empêchés de passer des commandes et/ou d’effectuer des paiements via notre site Web. Dans tous les cas, nous fournirons au client un avis expliquant la raison des mesures prises par Rituals et leurs conséquences.

2.1 Rituals n’accepte pas les paiements effectués à l’aide d’informations financières volées et/ou par des moyens frauduleux, tels que des cartes de crédit et de débit volées ou fausses, des comptes PayPal ou Klarna piratés ou des cartes-cadeaux volées/invalides. Si le montant total de la transaction frauduleuse est inférieur à 500 €, Rituals bloquera le compte pendant 1 an. Si le montant dépasse 500 €, le compte sera bloqué pendant 3 ans. Les récidivistes seront bloqués pendant 5 ans. Rituals en informera le client.

2.2 Les commandes peuvent également être bloquées sur la base des notifications que nous recevons pendant le processus d’exécution, par exemple la notification qu’un individu est cité comme une « partie restreinte » sur une liste de fraude nationale ou internationale.

3.1 Rituals offre à ses (nouveaux) clients des avantages lorsqu’ils créent un compte, comme un cadeau de bienvenue, un cadeau d’anniversaire ou un code promotionnel pour les nouveaux clients. Les clients ont droit à un (1) compte par personne. Cela signifie que lorsqu’un client crée ou essaie de créer un autre compte avec une adresse e-mail différente ou un nom différent ou une adresse personnelle différente, etc. (dans le but ou non de recevoir plus d’avantages client), Rituals se réserve le droit de bloquer le deuxième compte pour éviter tout abus. Rituals en informera le client. Si le client ne fait pas appel de ce blocage dans trois mois, le compte sera supprimé.

3.2 Les clients n’ont pas le droit de recevoir des avantages liés à la création d’un compte supplémentaire, lorsque ces avantages ont déjà été reçus avec la création du compte initial.

3.3 Les clients qui créent un nombre excessif de comptes (plus de 2) et tentent de réclamer des avantages pour ces comptes seront bloqués pour une période d’un (1) an. Rituals en informera le client.

4.1 Si le client a reçu un cadeau avec sa commande et qu’il souhaite nous retourner la commande, il est tenu d’inclure le cadeau dans le colis de retour. Pour les retours partiels, le cadeau doit être inclus si le seuil de réception du cadeau n’est plus atteint avec le retour partiel. Si le client ne le fait pas, Rituals déduira le prix du cadeau du remboursement du client. Rituals se réserve le droit de bloquer le compte du client pendant une durée d’un (1) an en cas de violations répétées. Rituals en informera le client.

4.2 Les codes promotionnels et les offres ne peuvent pas être combinés. Chaque promotion est assortie d’un code ou d’une offre spécifique, qui n’est pas destiné à être utilisé pour d’autres promotions.

5.1 En cas de réclamations multiples, par exemple des réclamations liées à des articles endommagés, des articles manquants, une livraison incorrecte, etc., dans un court laps de temps, Rituals se réserve le droit de bloquer le compte du client pour l’empêcher de passer des commandes et/ou d’effectuer des paiements si le client ne fournit pas de preuves (suffisantes) étayant ses réclamations. Rituals en informera le client.

5.2 Si Rituals a subi des dommages liés à ce qui précède et que le montant de ces dommages est inférieur à 500 €, le compte sera bloqué pendant 1 an. Si le montant des dommages dépasse 500 €, le compte sera bloqué pendant 3 ans. Rituals en informera le client.

6.1 Si un client est suspendu de commande et/ou de paiements sur le site Web, Rituals l’informera de la raison et de la durée de la suspension. Les clients peuvent toujours se rendre dans nos boutiques et y acheter des produits, mais cela n’entraînera pas le déblocage du compte ni l’obtention d’indemnisations ou de remboursements via la boutique.

7.1 Si un client est suspendu de commande et/ou de paiement sur le site Web, Rituals ajoutera le client et le ou les compte(s) en question à sa base de données relative aux fraudes afin d’empêcher les utilisateurs frauduleux de passer des commandes via ce ou ce(s) comptes. Les données à caractère personnel contenues dans cette base de données seront conservées pendant une période maximale de 5 ans, en fonction de la gravité de la violation des présentes règles internes de Rituals. Rituals le fera conformément aux lois et réglementations applicables en matière de protection des données, y compris le RGPD. Rituals traitera les données à caractère personnel liées à la base de données relative aux fraudes en fonction de ses intérêts légitimes, à savoir la protection et la prévention des dommages causés à la société par les escroqueries et les actions frauduleuses. Veuillez noter que si le client demande la suppression de ses données à caractère personnel, des données à caractère personnel limitées, telles qu’elles figurent dans la base de données relative aux fraudes, seront conservées pour empêcher le client de contourner le blocage de son compte. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus d’informations sur nos pratiques en matière de traitement des données, vos droits en la matière et nos mesures de sécurité.

Le présent document porte sur la Politique de confidentialité de Rituals Cosmetics Enterprise B.V. (Keizersgracht 683, 1017 DW Amsterdam, Pays-Bas) (ci-après dénommée “Rituals”, “nous” ou "notre”). Nous attachons une importance capitale au traitement approprié des données à caractère personnel. En conséquence, nous faisons preuve de la plus grande attention lors du traitement et de la protection de vos données à caractère personnel. Nous le faisons dans le respect des dispositions énoncées dans le droit relatif à la protection de la vie privée applicable (y compris le Règlement général sur la protection des données).

Pour garantir la protection de votre vie privée dans toute la mesure possible, nous mettons un point d’honneur au respect des valeurs essentielles suivantes:

• Informations: Nous souhaitons vous informer de la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel. Cette démarche est décrite dans la présente Politique de confidentialité.

• Limitation de la collecte des données: Nous veillons attentivement à collecter et à utiliser uniquement les données strictement nécessaires pour vendre nos Produits et/ou offrir nos Services (tels que défini ci-dessous).

• Sécurité: Nous prenons les mesures appropriées afin de protéger vos données à caractère personnel et exigeons la même diligence des parties qui utilisent vos données pour notre compte. Rituals soumet régulièrement et de manière proactive ses sites Web et applications à des tests de sécurité au moyen de procédés automatisés.

• Droits des personnes physiques: Nous respectons vos droits en vertu des lois applicables en matière de protection de la vie privée (y compris le droit d’accès, de correction ou d’effacement de vos données à caractère personnel aux termes de ces lois).

La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont nous mettons en avant ces valeurs essentielles et dans quelle mesure nous respectons et protégeons votre droit au respect de la vie privée. Nous vous encourageons vivement à lire attentivement la présente déclaration dont l’objet consiste à préciser les raisons pour lesquelles nous utilisons vos données à caractère personnel lorsque vous achetez nos produits en ligne ou dans l’une de nos boutiques ou par le biais des autres points de vente de Rituals (les “Produits” ), consultez nos sites Web, interagissez avec nous ou autrement utilisez nos services et applications (ci-après désignés conjointement les "Services").

Les données à caractère personnel que nous collectons vous concernant lorsque vous achetez nos Produits ou utilisez nos Services sont les suivantes (ci-après désignées collectivement “Données à caractère personnel”):

• Vos coordonnées. Votre nom, adresse postale et d’autres coordonnées, telles que votre numéro de téléphone et adresse électronique et toutes les autres coordonnées que vous nous communiquez (y compris l’adresse de livraison lorsque vous achetez nos Produits en ligne).

• Vos données d’identification électronique et les autres renseignements que nous collectons à l’aide de moyens automatisés lorsque vous utilisez nos Services en ligne. Lorsque vous vous rendez sur nos sites Web ou applications, consultez (en ouvrant, cliquant, lisant, déplaçant le curseur, etc.) notre bulletin d’information ou réagissez aux annonces liées au marketing en ligne de Rituals, nous collectons les données à l’aide de procédés automatisés par le biais de votre navigateur ou appareil, au moyen de l’utilisation de cookies et des autres technologies visant le suivi des visiteurs sur le site Web (y compris l’analyse d’audience), notamment votre adresse IP, adresse MAC, vos habitudes de navigation, les Produits et Services que vous appréciez et le contenu de votre panier d’achats abandonné. Veuillez consulter notre Politique en matière de cookies pour obtenir des informations complémentaires.

• Les données liées à votre compte. Pour créer votre compte chez Rituals (le cas échéant, p. ex. MyRituals) (en ligne ou en boutique au moyen de l’application d’ouverture de compte), nous utilisons votre nom, sexe, vos coordonnées, votre date de naissance (en sus du numéro de sécurité sociale s’il est lié à votre date de naissance en vertu de la loi locale) et toute autre information que vous nous communiquez délibérément, par exemple votre collection de Rituals favoris, les autres centres d’intérêt et catégories préférées ou conseils personnalisés sur les produits (y compris, mais sans s’y limiter, la collection de vêtements « Soul-wear », les soins de la peau, des cheveux et maquillage). Lors de votre inscription via WhatsApp, Rituals recueille et conserve votre nom complet, votre adresse e-mail ainsi que votre numéro de téléphone à des fins de gestion de compte. Si vous choisissez de ne pas finaliser votre inscription via WhatsApp, la conversation, y compris votre numéro de téléphone, sera supprimée des archives de Rituals et de ses partenaires dans un délai de 24 heures. Il est important de noter que nous ne pouvons pas effacer les conversations stockées sur votre propre appareil. Nous vous recommandons de vérifier vos paramètres de confidentialité et de consulter la politique de confidentialité de WhatsApp pour en savoir plus sur l'utilisation de vos données personnelles.

• Vos achats dans nos boutiques. Ce n’est que si vous êtes un membre MyRituals que nous pouvons relier les données provenant de vos achats dans nos boutiques à votre profil MyRituals, sur la base de la vérification de vos Données à caractère personnel que vous communiquez à la caisse (p. ex., votre numéro carte de membre MyRituals, adresse électronique et/ou numéro de téléphone mobile), notamment le montant et la date de vos achats, les Produits ou Services que vous achetez, l’emplacement de la boutique, le statut de paiement, les remises (pour les employés), le code promotionnel utilisé (le cas échéant), gift with purchase (accessoirement) et toute autre carte personnelle en option ou données gravées.

• Vos achats en ligne. Pour achever vos achats en ligne via la boutique officielle Rituals ou par le biais de toute autre plateforme de médias sociaux de Rituals, nous utilisons votre nom, sexe, numéro de téléphone (si vous nous le fournissez volontairement), mode de livraison et adresse de livraison et toutes les autres informations pertinentes en lien avec vos achats, telles que le montant et la date de vos achats, le ou les Produits ou services que vous achetez, l’appareil à l’aide duquel vous effectuez vos achats, le mode de paiement, le statut de paiement, les coordonnées bancaires (pour les employés), les remises (le cas échéant), le code promo utilisé (le cas échéant), gift with purchase (le cas échéant), toute autre carte personnelle en option ou données gravées. Afin de vous proposer des méthodes de paiement de partenaires tiers, nous pouvons transmettre vos données à caractère personnel sous forme de coordonnées et de détails de commande auxdits tiers dans le processus de paiement, afin qu’ils puissent évaluer si vous êtes éligible à leurs méthodes de paiement et adapter ces méthodes de paiement à votre cas. Vos données à caractère personnel transférées sont traitées conformément à l’avis de confidentialité du tiers. Veuillez consulter cette page pour connaître nos partenaires de paiement.

• Vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez notre appareil et application mobile dédiés au Diffuseur de parfum Rituals. Si vous utilisez notre Application mobile dédiée au Diffuseur de parfum Rituals, nous enregistrons votre nom et votre adresse électronique. Pour pouvoir utiliser l’appareil conjointement avec l’Application, les informations relatives à l’appareil sont collectées au moyen de procédés automatisés, notamment la force du signal Wi-Fi, le pourcentage de charge de la batterie, le niveau de la cartouche, la senteur, la version installée, les données relatives au ventilateur, le statut de connexion (en ligne ou hors ligne). Nous pouvons également collecter et utiliser d’autres Données à caractère personnel que vous nous communiquez, telles que la superficie et le nom de la pièce.

• Les Données à caractère personnel que vous partagez avec nous au cours du processus de personnalisation au moment de l’achat d’un produit Rituals personnalisé. Si vous personnalisez des Produits Rituals par nos soins, nous utilisons vos données personnalisées (p. ex., le nom que vous souhaitez apposer sur les Produits Rituals) afin de répondre à votre demande et de vous fournir nos Services. Si cela est disponible, Rituals peut également vous proposer en option de personnaliser votre E-carte cadeau Rituals sur le site Internet Rituals (notamment, sans toutefois s’y limiter, par le téléchargement et l’utilisation d’une photo, d’une vidéo, d’un GIF ou de tout autre fichier (ci-après : l’« Élément visuel »). Pour vous offrir lesdits services, Rituals collabore avec des tiers qui travaillent en notre nom. Pour en savoir plus, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Rituals. L’Élément visuel fourni par vous sera mis à disposition par Rituals sur l’E-carte cadeau Rituals jusqu’à utilisation complète de cette dernière, sans toutefois en aucun cas excéder 12 mois après réception de l’E-carte cadeau Rituals par le destinataire, après quoi l’Élément visuel personnalisé sera supprimé par Rituals et remplacé par une image Rituals standard.

• Vos données à caractère personnel lorsque vous souscrivez à notre newsletter. Pour être en mesure de vous envoyer la newsletter Rituals au contenu inspirant et commercial, nous utilisons votre adresse électronique, Numéro de téléphone et les informations complémentaires que vous ajoutez éventuellement à votre profil, à savoir le nom, la date de naissance et la boutique favorite. Rituals envoie également des newsletters personnalisées, en fonction de vos préférences personnelles et canaux de communication choisis.

• Les enregistrements (vidéosurveillance, enregistrements téléphoniques et d’évènements). Certaines de nos boutiques ont recours aux systèmes de vidéosurveillance (télévision en circuit fermé). Lorsque vous entrez dans ces boutiques, vous êtes filmé(e) par ces caméras de surveillance. Si vous prenez part à des évènements ou salons organisés par Rituals ou auxquelles elle assiste, vous pouvez figurer sur les séquences vidéo prises à cette occasion. Si vous nous appelez pour nous faire part d’une question ou d’une réclamation, vos appels téléphoniques seront enregistrés.

• Vos données de communication. Toutes les données partagées lorsque vous communiquez avec nous par e-mail, Internet, téléphone, médias sociaux ou par tout autre moyen. Il peut s’agir de questions, demandes ou réclamations. Si vous choisissez d'utiliser WhatsApp, Instagram ou Messenger pour communiquer avec le Service Client, vos données seront également partagées avec ces plateformes. Nous vous recommandons de vérifier vos paramètres de confidentialité et de consulter les politiques de confidentialité de WhatsApp, Instagram et Meta pour en savoir plus sur la manière dont ces plateformes utilisent vos données personnelles.

• Vos données à caractère personnel concernant les jeux concours, l'inscription avec cadeau, les campagnes ciblant des clients potentiels, les concours ou les programmes d’échantillonnage. Toutes les données que vous communiquez lorsque vous participez à une loterie, un abonnement avec lot offert, une campagne ciblant des clients potentiels, un concours ou un programme d’échantillonnage.

• Les notes que vous attribuez ainsi que vos observations et commentaires. Les points de vue, expériences, préférences et centres d’intérêt ainsi que les observations formulées à l’égard des Produits ou évènements que vous publiez sur nos sites Web ou partagez avec nous en ligne ou par l’intermédiaire des médias sociaux.

• Les données concernant la santé. Nous pouvons également collecter des informations liées à votre état de santé, par exemple vos problèmes d’allergie. Nous utilisons uniquement les données sur votre état de santé que vous nous communiquez en toute connaissance de cause, en sollicitant systématiquement votre consentement préalable ou selon vos instructions et seulement aux fins de la présente Politique de confidentialité. Vous pouvez refuser ou retirer votre consentement à tout moment, tel que décrit ci-dessous (se reporter à « Vos droits »).

Nous collectons exclusivement les Données à caractère personnel aux fins suivantes:

Pour s’acquitter de nos obligations à votre égard: Afin de respecter nos obligations découlant de tout contrat conclu entre vous et nous et de vous fournir les Produits, Services et informations que vous avez sollicités, y compris pour gérer et traiter vos demandes, interrogations ou réclamations. Il s’agit également de vous permettre d’acheter nos Produits, pour participer à notre programme MyRituals, à nos tirages au sort, à nos concours ou à nos campagnes ciblant des clients potentiels, de répondre à votre demande d’offre de service à la clientèle, de répondre à vos interrogations, de vous fournir les informations essentielles concernant nos Produits et Services que vous avez sollicités, etc.

Pour nos intérêts légitimes du point de vue commercial: Nous utilisons vos Données à caractère personnel tel que décrit ci-dessus (collectivement et individuellement) afin de promouvoir nos Produits et Services, de vous contacter par e-mail, courrier postal, médias sociaux ou autrement aux fins de marketing direct ou pour d’autres finalités commerciales. Nous utilisons également vos données à caractère personnel pour vérifier que les conditions d’âge requises pour créer un compte MyRituals sont remplies et pour vous envoyer un cadeau d’anniversaire. Nous utilisons également vos Données à caractère personnel aux fins d’analyse et d’amélioration de la qualité de nos Produits et Services, notamment pour vous offrir les services à la clientèle et après-vente, ainsi que pour comprendre vos besoins en tant que client (optimisation de la satisfaction client). Cela nous permet de déterminer vos centres d’intérêt potentiels, d’évaluer ou de comprendre l’efficacité des annonces que nous vous envoyons ainsi qu’aux autres, et pour proposer des annonces pertinentes. En outre, en fonction de l’utilisation que vous faites de nos Services et Produits que vous achetez, nous pouvons vous envoyer des annonces ciblées ou d’autres supports marketing adaptés à vos préférences et expériences personnelles.

Par ailleurs, nous pouvons utiliser vos Données à caractère personnel aux fins de nos autres intérêts légitimes du point de vue commercial, par exemple pour mener et diversifier nos activités commerciales ; pour développer et améliorer ou modifier nos Produits et Services ; pour protéger et défendre nos droits, notre propriété ou notre sécurité (et ceux d’autrui) ; pour prévenir les abus et les fraudes liés à la vente en ligne de nos produits et pour surveiller le respect de nos règles internes pour l’utilisation de notre(nos) site(s) Web et de nos applications; pour générer des statistiques agrégées sur les utilisateurs de nos Produits et Services ; pour faciliter nos transactions commerciales ; pour appliquer les politiques et procédures de la société ; pour réaliser nos opérations commerciales, telles qu’une fusion, une vente, une réorganisation, un transfert des actifs ou des fonds de commerce de Rituals, une acquisition, un dépôt de bilan ou un évènement de la même nature ; ou pour toute autre finalité commerciale permise par la loi.

Utilisation de vos informations sur la base de votre consentement: Dans certains cas, nous vous demanderons également votre consentement pour le traitement de vos données à caractère personnel. Par exemple, lorsque vous n’avez pas acheté nos Produits mais que vous souhaitez recevoir (MyRituals) des communications de marketing direct (telles que des newsletters, des promotions, des actualités sur les produits) par e-mail, d’autres moyens électroniques ou par téléphone. En outre, dans des cas limités, nous traiterons vos données de santé aux fins énoncées dans la présente Politique de confidentialité.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment (se reporter à la section « Vos droits » ci-dessous).

Pour respecter nos obligations légales: Toutes les Données à caractère personnel que nous collectons peuvent être utilisées dans le cadre du respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, notamment les organismes de contrôle, les autorités fiscales ou les organes d’enquête.

Lorsque vous êtes actif(ve) sur les différentes plateformes de médias sociaux à l’instar de Facebook, Twitter, Pinterest, Instagram, LinkedIn, etc., vous devez être en mesure d’identifier et d’utiliser les outils offerts par ces sites dans le but de vous permettre d’opérer des choix quant à la manière dont vous partagez les Données à caractère personnel sur votre ou vos profils respectifs sur ces médias sociaux.

Rituals est soumis aux pratiques ou politiques de ces tiers en matière de confidentialité, ainsi nous vous encourageons à lire les déclarations de confidentialité applicables, les conditions d’utilisation et les informations connexes se rapportant à l’utilisation de vos Données à caractère personnel sur ces médias sociaux.

Par ailleurs, en fonction des choix que vous avez effectués dans vos paramètres sur ces différentes plateformes de médias sociaux (et/ou conjointement avec vos paramètres sur les pages de Rituals), certaines Données à caractère personnel peuvent être partagées avec Rituals au sujet de vos activités en ligne et profils sur les médias sociaux (p. ex., centres d’intérêt, statut matrimonial, sexe, nom d’utilisateur, image, commentaires et contenu que vous avez publiés/partagés, etc.).

Nous partageons vos Données à caractère personnel avec les parties suivantes:

• Autres entités au sein du Groupe Rituals. Vos Données à caractère personnel seront partagées entre les entités responsables de Rituals qui peuvent utiliser vos Données à caractère personnel tel que décrit dans la présente Politique de confidentialité. Vous trouverez un aperçu des entités responsables concernées de Rituals ici.

• Fournisseurs tiers. Nous sollicitons des tiers, à tout moment, afin de pouvoir offrir nos Produits et Services, il s’agit notamment de:

- Partenaires commerciaux, fournisseurs (tels que les fournisseurs de services informatiques) et sous-traitants;

- Centres de contact, pour appuyer la direction des Services aux consommateurs;

- Annonceurs et sociétés de médias qui réalisent des activités médiatiques et de marketing pour notre compte (y compris le marketing d’affiliation);

- Des fournisseurs de services statistiques et moteurs de recherche qui nous aident à améliorer et optimiser notre site Web et nos applications, tels que Google Analytics

Dans le cadre de leur offre de services, ces prestataires de services tiers consulteront, recevront, conserveront ou traiteront autrement les Données à caractère personnel pour notre compte. Nos contrats avec ces fournisseurs de services ne prévoient pas l’utilisation de vos Données à caractère personnel à leurs propres fins (marketing). Dans le respect des obligations légales applicables, nous prenons les mesures raisonnables du point de vue commercial pour exiger de nos fournisseurs Tiers qu’ils protègent vos Données à caractère personnel de manière adéquate et ne les traitent qu’en conformité avec nos instructions.

• Transactions de la société. En outre, les Données à caractère personnel peuvent être divulguées dans le cadre d’une fusion, d’une vente ou d’un transfert des actifs de Rituals.

• Tiers en cas d’exigences légales. Nous pouvons également divulguer vos Données à caractère personnel si nous estimons y être tenus en vertu de la loi.

• Avec consentement. De surcroît, nous pouvons divulguer des informations vous concernant, y compris des Données à caractère personnel à un quelconque autre tiers, si vous nous avez donné votre consentement ou demandé le faire, par exemple en cas de campagne promotionnelle avec un autre promoteur.

Dans les plupart des cas, vos Données à caractère personnel sont traitées au sein de l’Union européenne. Cependant, veuillez noter que Rituals peut transférer et traiter toutes les Données à caractère personnel que vous nous communiquez à des pays autres que votre pays de résidence. Les lois de ces pays n’offrent pas toujours le même niveau de protection de vos Données à caractère personnel. Rituals ou les fournisseurs tiers auxquels nous faisons recours veilleront à faire en sorte que toutes les garanties adéquates soient fournies et que l’ensemble des lois et règlements applicables soient respectés eu égard à ce transfert, plus particulièrement en ce qui concerne les Données à caractère personnel transférées à des pays situés en dehors de l’Espace économique européen. Il va sans dire que nous avons conclu des contrats juridiquement nécessaires avec les destinataires de vos données, y compris les clauses contractuelles types telles qu’adoptées par la Commission européenne ou toute autre autorité de contrôle le cas échéant.

Vous avez le droit de recevoir une copie de tout document attestant les garanties appropriées mises en place en envoyant une demande à privacy@rituals.com.

Nous prendrons les mesures raisonnables pour veiller à la sécurité optimale de vos Données à caractère personnel au moyen de ressources techniques, physiques et organisationnelles, afin de garantir leur protection contre l’utilisation non autorisée ou illicite, la modification, l’accès ou la divulgation non autorisée, la destruction accidentelle ou illicite et la perte.

Nous prenons des mesures pour limiter l’accès aux Données à caractère personnel aux personnes qui ont besoin d’y accéder pour l’une des finalités visées à la présente Politique de confidentialité. Par ailleurs, nous prenons des dispositions contractuelles afin de veiller à ce que tout fournisseur tiers qui traite vos Données à caractère personnel protège la confidentialité et l’intégrité de vos données d’une manière sécurisée.

Nous conservons vos Données à caractère personnel aussi longtemps que ces données sont nécessaires à la poursuite des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et utilisées (par exemple, pendant la durée nécessaire pour nous permettre de vous offrir un service client, répondre aux requêtes ou résoudre les problèmes techniques, à moins qu'une période plus longue ne soit nécessaire pour nos obligations légales ou pour défendre une action en justice.)

Sous réserve des conditions énoncées dans la loi applicable, vous bénéficiez des droits suivants eu égard à notre traitement de vos Données à caractère personnel:

• Droit d’accès – Vous avez le droit de demander à Rituals la confirmation que vos Données à caractère personnel sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu’elles le sont, l’accès aux dites Données à caractère personnel ainsi que les informations complémentaires. Sur demande, nous pouvons vous fournir une copie des Données à caractère personnel faisant l’objet d’un traitement;

• Droit de rectification – Vous avez le droit de demander à Rituals de rectifier, de corriger ou de compléter vos Données à caractère personnel, si les données que nous possédons à votre sujet sont inexactes ou incomplètes. Vous pouvez également rectifier, corriger ou compléter vos Données à caractère personnel vous-même en mettant à jour votre profil. En outre, nous vous invitons à bien vouloir faire en sorte d’informer Rituals des changements survenus dans votre situation personnelle (par exemple, changement d’adresse, de compte bancaire, etc.) afin que nous puissions conserver vos Données à caractère personnel actualisées. Rituals s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables pour veiller à ce que vos Données à caractère personnel soient exactes;

• Droit de retirer votre consentement – Vous avez le droit de retirer votre consentement à recevoir des communications marketing à tout moment, en suivant les instructions figurant dans l’une quelconque desdites communications ou en remplissant le formulaire tel que décrit ci-dessous. Dans le cas où nous utilisons vos Données à caractère personnel sur la base de votre consentement à des fins autres que la communication marketing, vous avez le droit de retirer votre consentement en remplissant le formulaire tel que décrit ci-dessous;

• Droit à l’effacement – Vous avez le droit d’exiger l’effacement de toutes les Données à caractère personnel sans aucune pertinence que nous possédons à votre sujet lorsque (i) ces données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ; (ii) vous retirez votre consentement et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement ; (iii) vous vous opposez au traitement aux fins de marketing direct, ou – à toute autre fin – et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement ; (iv) nous avons traité vos données de manière illicite. Si vous avez une telle demande et que toutes les exigences sont satisfaites, nous veillerons à ce que Rituals efface les données que nous ne sommes pas tenus de conserver eu égard à une obligation juridique;

• Droit à la limitation de l’utilisation des données – Vous avez le droit de limiter notre utilisation de vos Données à caractère personnel lorsque (i) vous contestez l’exactitude desdites données ; (ii) l’utilisation est illicite, mais vous vous opposez à l’effacement des données ; (iii) nous n’avons plus besoin des Données à caractère personnel pour les fins pertinentes invoquées, mais vous en avez besoin pour la contestation, l’exercice ou la défense des droits en justice ; ou (iv) vous vous êtes opposé(e) à l’utilisation des données reposant sur nos intérêts légitimes pendant la vérification sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par Rituals prévalent sur les vôtres;

• Droit à la portabilité des données – dans la mesure où nous utilisons vos Données à caractère personnel dans le cadre de l’exécution d’un contrat avec vous et que ces Données à caractère personnel sont traitées à l’aide de procédés automatisés, vous avez le droit de recevoir l’ensemble de ces Données à caractère personnel que vous avez communiquées à Rituals dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et d’obtenir que nous les transmettions à un autre responsable du traitement lorsque cela est techniquement possible;

• Droit d’opposition – dans la mesure où nous invoquons nos intérêts légitimes pour utiliser vos Données à caractère personnel, vous avez le droit de vous opposer à une telle utilisation et nous sommes tenus d’arrêter un tel traitement jusqu’à ce que nous puissions démontrer qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour l’utilisation qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés ou pour la contestation, l’exercice ou la défense des droits en justice. En outre, vous avez le droit de vous opposer à des activités de profilage menées par Rituals;

• Droit d’introduire une réclamation – Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, en particulier dans l’État membre dans lequel se trouve votre résidence, si vous considérez que la collecte et l’utilisation dont vos Données à caractère personnel font l’objet constituent une violation de la présente Politique de confidentialité ou du droit applicable.

Pour obtenir des informations complémentaires sur vos droits ou sur l’exercice de l’un quelconque de vos droits, veuillez remplir ce formulaire de contact, et procéder aux actions suivantes:

• Sélectionner l’option « Demande de renseignements personnels » sous la rubrique « Choisir l’objet » ; et
• Sélectionner la sous-catégorie pertinente ; et
• indiquer l’adresse ou toutes les adresses électronique(s) que vous utilisez et avez utilisée(s) dans le cadre de tous les services de Rituals apparentés dans la case dédiée aux commentaires, y compris, mais sans s’y limiter, l’abonnement au bulletin d’information, le compte de la boutique en ligne, l’application mobile pour le Diffuseur de parfum avec connexion Wi-Fi, etc. ; etc.

La présente Politique de confidentialité peut faire l’objet de révision à tout moment. Si une modification substantielle de la nature de l’utilisation de vos Données à caractère personnel a lieu ou si la modification est d’une quelconque autre manière pertinente pour vous, nous ferons en sorte que l’information vous soit communiquée bien avant la prise d’effet de ladite modification.

Pour toutes vos requêtes à l’égard de la présente Politique de confidentialité ou de notre traitement des Données à caractère personnel vous concernant en général, veuillez envoyer un e-mail à l’adresse privacy@rituals.com et vous assurer de mentionner la nature de la requête.

1. PRÉSENTATION

Le présent document porte sur la Politique de confidentialité relative au Genie de Rituals Cosmetics Enterprise B.V. (Keizersgracht 683, 1017 DW Amsterdam, Pays-Bas) (ci-après dénommée « Rituals », « nous » ou « notre »).

Lorsque nous collectons et utilisons vos données à caractère personnel en relation avec nos Produits que vous avez achetés ou nos Services que vous utilisez, la Politique de confidentialité de Rituals s’applique à tout moment.

En outre, la présente Politique de confidentialité relative au Genie définit la base sur laquelle nous utilisons vos données à caractère personnel dans le cadre de votre utilisation du Genie (« Genie ») et des cartouches (conjointement, les « Produits Genie »). Par conséquent, il convient de lire les dispositions de la présente Politique de confidentialité relative au Genie ainsi que celles de la Politique de confidentialité de Rituals. Si les conditions de la présente Politique de confidentialité relative au Genie diffèrent de celles mentionnées dans la Politique de confidentialité de Rituals, les conditions de la présente Politique de confidentialité relative au Genie prévaudront.

Veuillez lire attentivement les informations ci-dessous afin de comprendre notre vision et nos pratiques à l’égard des données à caractère personnel vous concernant et de leur traitement.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL QUE NOUS COLLECTONS ET UTILISONS

Outre les données à caractère personnel énoncées dans la Politique de confidentialité de Rituals, nous recueillons les données à caractère personnel suivantes en lien avec l’utilisation des Produits Genie :

• Les informations d’identification de votre Genie. Le type d’appareil dont vous disposez, le numéro LOT ainsi que d’autres identifiants Genie relatifs à votre appareil, après que vous nous les ayez transmis.
• Autres données d’identification électronique (obtenues au moyen de cookies ou de technologies similaires), y compris les données à caractère personnel relatives à la façon dont vous accédez à nos services, les utilisez et interagissez avec eux. Il peut s’agir d’informations telles que votre adresse MAC, l’identifiant de votre appareil mobile (IDFA ou GAID), l’identifiant du cookie, le contenu du cookie, le comportement de navigation et de clic, ainsi que d’autres activités, les informations d’achat (que vous avez réalisés dans l’application générale Rituals ou sur le site Internet de Rituals), les dates d’accès, les informations relatives à l’appareil que vous utilisez (par exemple, l’identifiant de l’appareil, le type d’appareil). Veuillez consulter notre Politique en matière de cookies pour obtenir de plus amples informations.
• Les informations relatives à votre enregistrement. Nous collectons la date de création de votre compte au moment de l’enregistrement de votre Genie auprès de nous.
• Votre utilisation de Genie. Nous recueillons des informations concernant l’utilisation de votre Genie, par exemple s’il a été allumé et l’état de la batterie. En outre, dans la mesure où vous nous les fournissez de votre plein gré, nous collectons des données sur le type de pièce dans laquelle vous placez le diffuseur (y compris la taille de cette pièce), vos paramètres (par exemple, vos horaires, quand l’activer/le désactiver, la puissance de la senteur) et le nom de votre Genie.
• Les informations sur la cartouche. Nous recueillons des informations sur l’utilisation de votre cartouche, comme les cartouches que vous avez achetées, les senteurs que vous avez utilisés et le volume restant des cartouches en cours d’utilisation.
• Les images, vidéos ou enregistrements vocaux que vous partagez de plein gré avec nous (par exemple, le code QR figurant sur votre Genie).
• Les données relatives à votre emplacement. Moyennant votre consentement, nous collectons des données de localisation dans le cadre de la fonctionnalité de Genie. Plus particulièrement, nous collectons des données de localisation précises qui se basent sur l’emplacement du point d’accès WiFi. Si vous vous opposez à la collecte des données de localisation dans l’application, nous ne recueillerons pas vos données de localisation précises, à moins que vous ne les saisissiez manuellement. En outre, nous pouvons collecter vos données de localisation (après avoir préalablement reçu votre consentement) pour optimiser l’utilisation de votre Genie.
• Les problèmes techniques liés à l’utilisation de vos Produits Genie.
• Les coordonnées des autres personnes que vous avez autorisées à contrôler votre Genie (par ex., les membres de votre famille ou autres personnes de votre foyer).
• Vos autres achats. Uniquement si vous êtes membre MyRituals, nous pouvons associer votre achat (en ligne et en magasin) ainsi que votre achat et votre utilisation des Produits Genie à votre profil MyRituals.

FINALITÉS DE L’UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Nous collectons les Données à caractère personnel mentionnées ci-dessus aux fins suivantes :

Pour nous acquitter de nos obligations à votre égard : 

Nous utilisons les informations d’identification de votre Genie pour identifier le Genie et le connecter à l’application.

En outre, nous utilisons vos informations d’enregistrement et les images que vous partagez avec nous afin de vous enregistrer en tant que propriétaire de votre Genie, ainsi que les coordonnées des autres personnes pour leur permettre de contrôler le Genie sur demande de votre part.

Nous utilisons également certaines informations concernant votre utilisation du diffuseur Genie et les informations liées à la cartouche afin de vous fournir toutes les fonctionnalités du diffuseur, par exemple pour vous informer du volume restant de la cartouche utilisée et pour régler la concentration de l’eau de parfum.

En outre, nous utilisons tous les problèmes (techniques) ainsi que les images, vidéos ou enregistrements vocaux que vous nous transmettez afin de vous aider à résoudre les problèmes pouvant survenir.

Pour nos intérêts légitimes du point de vue commercial : 

Lorsque vous achetez un ou plusieurs Produits Genie, nous vous envoyons des e-mails ou SMS (messages texte) à propos des Produits Genie à des fins marketing, en fonction de vos achats et de votre utilisation des Produits Genie. Par exemple, nous pouvons vous avertir lorsque votre cartouche doit être remplacée ; nous pouvons alors vous conseiller de (nouvelles) senteurs. Afin de vous envoyer ces informations, nous utiliserons les informations relatives à votre utilisation du diffuseur Genie et les informations sur la cartouche. Nous ne vous enverrons pas ce type d’e-mails et de messages si vous avez indiqué que vous vous y opposez (voir la section Vos droits ci-dessous).

Si vous êtes membre MyRituals, nous pouvons associer vos achats (en ligne et en boutique) ainsi que vos achats et votre utilisation des Produits Genie à votre profil MyRituals afin de vous envoyer du contenu marketing ciblé en fonction de votre profil.

Utilisation de vos informations sur la base de votre consentement :

Avec votre consentement, nous utilisons vos données de localisation afin de configurer votre appareil et de connecter votre Genie à votre réseau local et à l’application ; nous utiliserons vos données de localisation pendant la configuration, afin de pouvoir trouver le Genie le plus proche.

Avec votre consentement, nous vous enverrons des notifications push à propos de nos Produits Genie à des fins de marketing, en fonction de vos achats et de votre utilisation des Produits Genie, notamment l’utilisation des cartouches Genie.

Si vous y consentez, vous pouvez connecter votre diffuseur Genie à Google Home ou Alexa d’Amazon. Dans de tels cas, la politique de confidentialité de Google ou d’Amazon s’appliquent à leur utilisation de vos données à caractère personnel.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment (voir la section « Vos droits » ci-dessous).

Cookies/autres DONNÉES D’IDENTIFICATION ÉLECTRONIQUE

Sous réserve de votre consentement préalable (dans la mesure requise), nous et nos fournisseurs tiers utilisons des cookies et Autres données d’identification électronique (comme indiqué ci-dessus). En règle générale, nous les utilisons pour comprendre la manière dont vous utilisez nos Services, détecter les bogues et les erreurs, améliorer nos Services, vérifier les identifiants de compte, autoriser les connexions, suivre les sessions, prévenir la fraude et protéger nos Services. En outre, sous réserve de votre consentement, nous utilisons de telles informations à des fins de marketing et de publicité ciblés pour personnaliser le contenu, et à des fins d’analyse. Pour obtenir de plus amples informations sur ces mécanismes et la manière dont nous collectons les informations sur l’activité, consultez notre Politique en matière de cookies.

VOS DROITS

Vos droits concernant notre utilisation de vos données à caractère personnel sont clairement décrits dans la Politique de confidentialité de Rituals. Nous souhaitons souligner ici que vous avez le droit de révoquer à tout moment votre consentement à la réception des communications marketing en suivant les instructions figurant dans les messages marketing ou en modifiant vos paramètres dans la rubrique « mon compte » de l’Application générale Rituals.

MODIFICATIONS APPORTÉES À LA POLITIQUE

La présente Politique de confidentialité relative au Genie peut faire l’objet de révisions à tout moment. Si une modification substantielle de la nature de l’utilisation de vos Données à caractère personnel a lieu ou si la modification est d’une quelconque autre manière pertinente pour vous, nous ferons en sorte que l’information vous soit communiquée bien avant la prise d’effet de ladite modification.

NOUS CONTACTER

Pour toutes vos requêtes à l’égard de la présente Politique de confidentialité relative à Genie ou de notre traitement des Données à caractère personnel vous concernant en général, veuillez envoyer un e-mail à l’adresse privacy@rituals.com en veillant à mentionner la nature de la requête. 

1.1. La carte cadeau Rituals (« Carte cadeau Rituals ») est disponible dans nos boutiques, sur notre boutique en ligne (site Internet et application mobile) ainsi qu’auprès d’une sélection de partenaires tiers. Les cartes cadeaux Rituals achetées en ligne peuvent être livrées uniquement dans les pays où nous avons des boutiques.

2.1. Dans certains pays, une version électronique de la carte cadeau Rituals est proposée (« E-carte cadeau Rituals ») via notre boutique en ligne (site Internet et application mobile).

2.1. La Carte cadeau Rituals et l’E-carte cadeau Rituals (collectivement : « [e-]Carte cadeau Rituals ») sont toutes deux disponibles dans les monnaies et valeurs suivantes :

a. La Carte cadeau Rituals en boutique : Europe (10 - 250 EUR), Royaume-Uni (10 - 250 GBP), Danemark (100 - 2500 KR), Norvège et Suède (100 - 2 000 KR), Hong Kong (100 - 1 000 HKD), Pologne (40 - 1 100 PLN), Suisse (10 - 250 CHF).

b. La Carte cadeau Rituals sur la boutique en ligne : Europe (10 - 100 EUR), Royaume-Uni (10 - 100 GBP), Danemark (100 - 750 KR), Norvège et Suède (100 - 1 000 KR), Suisse (10 - 100 CHF), Hong Kong (100 - 1 000 HKD).

c. L’e-carte cadeau Rituals : Europe (10 - 200 EUR), Royaume-Uni (15 - 200 GBP), Norvège et Suède (150 - 2 000 KR), Danemark (100 - 750 KR), Suisse (10 - 100 CHF).

Il n’est pas possible d’ajouter un montant supplémentaire à une Carte cadeau Rituals.

2.2. Une fois l’achat effectué, le solde de la (e-)Carte cadeau Rituals peut être vérifié de trois façons différentes :

a. en utilisant le vérificateur de solde de carte cadeau.

b. dans l'une de nos boutiques ; ou

c. en téléchargeant l’application Rituals et en ajoutant la Carte cadeau Rituals. Pour ce faire, il suffit de cliquer sur « Mes cartes cadeaux » dans le menu, puis de saisir les informations de la carte cadeau et d’ajouter la Carte cadeau Rituals concernée.

3.1. L’E-carte cadeau Rituals peut être envoyée par e-mail, Facebook Messenger ou WhatsApp. Tous ces tiers traitent les données personnelles conformément à leur politique de confidentialité. Veuillez vous familiariser avec les conditions de ces dernières avant d’utiliser ces options. Si nous envoyons un e-mail au destinataire contenant sa E-carte cadeau Rituals, nous divulguerons systématiquement les données personnelles de la personne ayant acheté la carte.

3.2. Si vous êtes le destinataire de l’E-carte cadeau Rituals par e-mail :

a. Rituals a reçu votre adresse e-mail de la part de la personne ayant acheté l’E-carte cadeau Rituals. Rituals traite vos données personnelles conformément à sa politique de confidentialité disponible ici. Rituals utilise votre adresse e-mail uniquement pour vous envoyer l’E-carte cadeau Rituals.

b. Pour exercer vos droits en vertu du RGPD, veuillez consulter l’art. 24. Rituals traitera de telles demandes conformément aux lois en vigueur.

3.3. Si vous êtes l’acheteur de l’E-carte cadeau Rituals :

a. Une fois le paiement de l’E-carte cadeau Rituals effectué, vous pouvez indiquer l’adresse e-mail du destinataire de cette dernière. En ce faisant, vous confirmez avoir informé le destinataire de l’E-carte cadeau Rituals des modalités de traitement de ses données personnelles conformément à notre politique de confidentialité, disponible ici, afin de permettre à Rituals d’assurer la livraison de l’achat effectué.

b. Vous pouvez choisir la date et l’heure auxquelles vous souhaitez que Rituals envoie l’E-carte cadeau Rituals, et ce jusqu’à maximum 12 mois à l’avance. Rituals est tenue d’envoyer l’E-carte cadeau Rituals sans aucun défaut.

4.1. Dans votre pays, Rituals peut vous proposer en option de personnaliser votre E-carte cadeau Rituals sur le site Internet Rituals (notamment, sans toutefois s’y limiter, par le téléchargement et l’utilisation d’une photo, d’une vidéo, d’un GIF ou de tout autre fichier [ci-après : l’« Élément visuel »]). Rituals collabore avec des tiers pour vous offrir lesdits services. Ces tiers travaillent en notre nom. Pour en savoir plus, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Rituals.

4.2. En téléchargeant l’Élément visuel, vous confirmez avoir le droit de distribuer et de reproduire le contenu et le support desdits fichiers. En raison du processus de traitement automatisé, aucun test ni aucune correction manuel(le) de l’Élément visuel ne sera effectué(e) par Rituals ou tout autre tiers mandaté par Rituals.

4.3. En téléchargeant l’Élément visuel, vous accordez à Rituals un droit non exclusif et non limité en temps ou en lieu lui permettant d’utiliser l’Élément visuel pour la production et la distribution de l’E-carte cadeau Rituals, et de mener à bien tout acte nécessaire lié à l’utilisation et à l’exploitation à ces fins par la société ou les tierces parties.

4.4. En téléchargeant l’Élément visuel, vous assumez l’entière responsabilité du contenu soumis utilisé pour la configuration de l’E-carte cadeau Rituals. Vous garantissez que l’Élément visuel utilisé est libre de droits de tiers. Tout contenu illicite, enfreignant les réglementations applicables ou susceptible d’insulter, de diffamer, de harceler ou de nuire à autrui d’une quelconque façon n’est pas recevable. En cas de telles violations, Rituals se réserve le droit de supprimer l’Élément visuel, de refuser le versement du crédit de l’E-carte cadeau Rituals et de rembourser uniquement le montant du crédit ainsi que le coût du produit en retenant l’E-carte cadeau Rituals. Vous acceptez de ne pas télécharger, transférer, envoyer par e-mail ou autrement transmettre un Élément visuel contenant un virus ou tout autre code, fichier ou programme informatique capable d’interrompre, de détruire ou de restreindre les fonctionnalités des logiciels, du matériel informatique ou des appareils de télécommunication. Vous est tenu(e) d’indemniser et de dégager Rituals de toute responsabilité concernant toute plainte de tiers ou dommage découlant d’une E-carte cadeau Rituals émise avec un Élément visuel défectueux.

4.5. Rituals est en droit, sans y être tenue, de vérifier la légalité de l’Élément visuel fourni par vous lors du téléchargement dudit Élément visuel. Dans la mesure où Rituals considère que l’Élément visuel enfreint la loi en vigueur ou les conditions d’utilisation susmentionnées, Rituals est en droit de supprimer ledit Élément visuel sans préavis.

4.6. L’Élément visuel fourni par vous sera mis à disposition par Rituals sur l’E-carte cadeau Rituals jusqu’à utilisation complète de cette dernière, sans toutefois en aucun cas excéder 12 mois après réception de l’E-carte cadeau Rituals par le destinataire, après quoi l’Élément visuel personnalisé sera supprimé par Rituals et remplacé par une image Rituals standard.

5.1. La (e-)Carte cadeau Rituals peut uniquement être utilisée dans les pays ayant la même monnaie que le pays dans lequel la (e-)Carte cadeau Rituals a été achetée , et reflète une valeur égale au montant dans ladite monnaie indiqué sur la (e-)Carte cadeau Rituals. La (e-)Carte cadeau Rituals peut être utilisée dans les boutiques officielles Rituals ainsi que sur le site Internet officiel et l’application mobile Rituals. La (e-)Carte cadeau Rituals ne peut pas être utilisée auprès de nos partenaires wholesale et sites points de vente. Pour trouver une boutique Rituals, consultez notre localisateur de boutique en ligne.

5.2. Sous réserve des restrictions énoncées dans ces Conditions générales et de toute autre condition lui succédant, la (e-)Carte cadeau Rituals peut être utilisée pour acheter des produits et/ou services d’une valeur maximale équivalente à celle du montant chargé sur cette dernière. Le montant des achats sera déduit du solde de la (e-)Carte cadeau Rituals jusqu’à atteindre une valeur égale à zéro. La (e-)carte cadeau Rituals n’a pas de date limite. Les montants restants restent valables sans limitation de durée. Aucun frais de service ou d’inactivité ne sera facturé.

5.3. Si la valeur totale des produits et/ou services achetés excède le montant présent sur la (e-)Carte cadeau Rituals, le solde restant pour lesdits produits peut être réglé au moyen de tout autre mode de paiement accepté.

5.4. La (e-)Carte cadeau Rituals ne peut être échangée contre des espèces, sauf lorsque la loi l’exige, et ne peut être rechargée (sauf dans les cas de retours comme indiqué ci-après). Sauf si cela est requis par la loi et explicitement stipulé en ces termes, Rituals ne procédera à aucun remboursement du crédit restant sur la carte cadeau en espèces ou par virement bancaire. Les cartes perdues ou volées ne seront ni honorées ni remplacées. Rituals n’est pas responsable des cartes perdues, volées ou endommagées, ni d’une utilisation non autorisée résultant uniquement d’un acte ou d’une omission du détenteur de la carte.

5.5. Tous les remboursements de produits ou services achetés avec une (e-)Carte cadeau Rituals seront effectués conformément à la politique de remboursement de Rituals ; rendez-vous en boutique ou sur le site Internet pour en savoir plus. Si Rituals accepte le retour d’un produit Rituals que vous avez acheté au moyen d’une (e-)Carte cadeau Rituals, Rituals vous remboursera le montant concerné uniquement sur ladite (e-)Carte cadeau Rituals (aucun remboursement en espèces, sauf si la loi locale l’exige). Par conséquent, Rituals vous recommande de conserver votre (e-)Carte cadeau Rituals jusqu’à la date limite de retour de vos produits. Cela n’affecte en rien vos droits légaux. La (e-)Carte cadeau Rituals n’est pas un moyen de paiement électronique au sens du droit en vigueur, ni un chèque, une garantie, un crédit ou une carte de paiement. La (e-)Carte cadeau Rituals est un bon cadeau au format électronique.

5.6. L’utilisation de la (e-)Carte cadeau Rituals peut être limitée vis-à-vis de certaines offres promotionnelles. Ces restrictions seront expressément énoncées pour chaque offre promotionnelle concernée.

6.1. Rituals se réserve le droit de modifier les conditions relatives à la (e-)Carte cadeau Rituals afin de refléter des modifications législatives ou de respecter des exigences réglementaires, en indiquant lesdites modifications sur notre boutique en ligne, sur notre application mobile ainsi que dans nos boutiques. La version actualisée en vigueur des conditions relatives à la (e-)Carte cadeau Rituals sera disponible à tout moment dans nos boutiques ou sur notre site Internet.

7.1. Si, pour quelque raison que ce soit, vous ne souhaitez pas utiliser la (e-)Carte cadeau Rituals que vous avez achetée sur notre boutique en ligne ou notre application mobile, vous pouvez exercer votre droit de rétractation légal. Vous pouvez invoquer votre droit de rétractation en nous informant que vous ne souhaitez pas utiliser la (e-)Carte cadeau Rituals dans les 14 jours calendaires suivant la livraison de la (e-)Carte cadeau Rituals à vous-même ou au destinataire. Pour exercer votre droit de rétractation, merci de suivre les instructions indiquées en ligne.

7.2. Si vous utilisez votre droit de rétractation, nous bloquerons immédiatement votre (e-)Carte cadeau Rituals. Nous vous rembourserons tous les paiements reçus dans les meilleurs délais, et dans tous les cas au plus tard sous 14 jours à compter du jour où nous avons été informés de votre décision d’exercer votre droit de rétractation. Si la (e-)Carte cadeau Rituals a déjà été utilisée, vous ne pouvez pas exercer votre droit de rétractation.

8.1. Pour exercer vos droits tels que stipulés dans le cadre du RGPD, comme par exemple votre droit d’accès ou d’effacement des données, merci de suivre les instructions indiquées à l’article 9 de la Politique de confidentialité Rituals.

9.1. Sauf interdiction et sans limiter les droits légaux plus favorables des consommateurs, tout litige survenant entre Rituals et vous sera régi à tous égards par les lois du Danemark, et tous les litiges, plaintes et procédures judiciaires découlant de ou liés à, de manière directe ou indirecte, l’achat ou l’utilisation d’une (e-)Carte cadeau Rituals seront résolus de manière individuelle, sans recours à une quelconque forme de recours collectif, et exclusivement auprès des instances compétentes d’Amsterdam, Pays-Bas. Dans tous les cas, vous pouvez, en tant que consommateur, décider à votre convenance de porter l’affaire devant le tribunal de votre lieu de domicile ou de résidence.

9.2. Veuillez noter que la Commission européenne a mis en place un site de règlement en ligne des litiges à l’adresse http://ec.europa.eu/odr/, afin d’aider les consommateurs et les commerçants à résoudre leurs différends à l’amiable, y compris les litiges transfrontaliers.

10.1. La Carte cadeau Rituals est émise par : Rituals Cosmetics Enterprise B.V., Keizersgracht 683, 1017 DV, Amsterdam, Pays-Bas, inscrite au registre du commerce des Pays-Bas, enregistrée à la chambre de commerce sous le numéro 34136394, numéro de TVA NL8092.15.160.B01, numéro de téléphone +31 (0)20 2415948, adresse e-mail : ConsumerCare@rituals.com.

¹ Dans les pays participants uniquement / à compter du 1er août 2021 et disponibilité : Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Allemagne, Autriche, Suisse, Suède, Norvège, Danemark, Espagne, Portugal, France, Royaume-Uni, Irlande, Pologne et Italie.

² Dans les pays participants uniquement, à compter du 1er août 2020, Pays-Bas, Allemagne, Belgique, France, Luxembourg, Autriche, Espagne, Suède, Norvège, Royaume-Uni, Danemark, Portugal, Suisse.

³ Les cartes cadeaux émises en dollars de Hong Kong peuvent uniquement être utilisées à Hong Kong.

Les présentes conditions générales du programme My Rituals sont publiées par Rituals Cosmetics Enterprise B.V. et font partie intégrante des conditions générales de Rituals. En cas de divergence entre les conditions générales du programme My Rituals et les conditions générales Rituals, ce sont les premières qui prévaudront. 

1.1 En tant que membre du programme de fidélité My Rituals, vous recevrez des offres personnalisées et des surprises. Ces offres personnalisées et ces surprises sont élaborées en fonction de vos achats en ligne et dans les boutiques Rituals officielles des pays participants[1]. Les produits Rituals achetés à nos partenaires, comme les entrepôts ou les shop-in-shops, ou dans un pays non participant, ne seront pas ajoutés à votre compte. Veuillez noter qu’en Belgique, l’âge minimum pour créer un compte My Rituals est de 16 ans.

1.2 Une fois inscrit, vous pouvez immédiatement profiter des avantages principaux de notre programme (voir « AVANTAGES PRINCIPAUX »). En effectuant d’autres achats, vous pouvez évoluer dans le programme pour bénéficier d’autres surprises et avantages (voir « AVANTAGES SUPPLÉMENTAIRES »).

2.1 Une fois inscrit, chaque membre du programme de fidélité My Rituals peut bénéficier d'avantages exclusifs :

• Un « cadeau de fidélité » offert lors de votre deuxième achat, uniquement valable pour les membres qui ont rejoint le programme de fidélité My Rituals après le 4 avril 2023 ; un cadeau par membre My Rituals uniquement, le cadeau peut différer dans les boutiques outlets Rituals et dans les boutiques d’aéroport Rituals, non disponible dans les grands magasins. Non valable pour l’achat d’une carte cadeau ;

• Un cadeau lorsque le montant de vos achats est supérieur au seuil minimum d’achat, comme expliqué plus en détail dans notre communication en boutique ou sur la page des offres (disponible au cours des périodes sélectionnées, dans la limite des stocks disponibles, maximum 1 cadeau par achat en boutique ou en ligne. Les cadeaux contre achat Premium et Deluxe sont disponibles en ligne et en boutique retail. Vous recevrez un cadeau Premium ou Deluxe sur demande en boutique. Non cumulable avec d’autres offres, non valable pour l’achat d’une carte cadeau. Le seuil minimum d’achat varie en fonction des campagnes et des cadeaux) ;

• Un cadeau d’anniversaire (bon à utiliser dans les 30 jours après la date d’anniversaire enregistrée, un seul cadeau par membre My Rituals. Pour avoir droit à un cadeau d’anniversaire, vous devez être inscrit à la newsletter avant votre anniversaire. Si vous vous désabonnez de la newsletter, vous ne pourrez plus prétendre à un cadeau d’anniversaire. Offre valable pour tout achat sur Rituals.com ou en boutiques Rituals. Non valable dans les boutiques outlet Rituals, les grands magasins, les parfumeries ou les aéroports. Non valable pour l’achat de carte cadeau.) ;

• Offres exclusives, surprises personnalisées et dernières actualités (My) Rituals envoyées par e-mail ;

• Envoi d’invitations et d’offres par texto (veuillez consulter la rubrique « SMS MY RITUALS » ci-dessous) ;

• Invitations aux événements exclusifs ; et

• Offres promotionnelles dont les conditions générales seront expliquées spécifiquement.

2.2 Tous les avantages sont automatiquement ajoutés à votre compte et sont disponibles après connexion ou inscription. Les avantages ne peuvent être associés à une valeur marchande, ni échangés contre de l’argent, ni cédés à un tiers. Les offres peuvent varier en ligne et en boutique.

3.1 En plus des avantages principaux du programme My Rituals, nous souhaitons surprendre nos membres fidèles avec des avantages supplémentaires qui se débloquent au moment de l’adhésion. Notre programme se divise en quatre phases différentes qui prennent la forme de surprises : plus vous avancez, plus les surprises sont grandioses. Contrairement aux avantages dont bénéficient tous les membres My Rituals, les avantages supplémentaires sont des surprises qui s’ajoutent aux avantages principaux dont vous serez informé dès que vous pourrez en profiter.

3.2 Les quatre phases figurent ci-après ; chaque nouveau membre My Rituals commençant par la première phase.

• Gratitude

• Joie

• Intention

• Ambassadeur

3.3 La phase dans laquelle vous vous situez dépend du nombre d’achats effectués avec votre compte (hors achat d’une carte cadeau Rituals). Veuillez noter que vous serez placé dans la phase correspondant au nombre d’achats enregistrés depuis votre adhésion.

3.4 Chaque nouvel achat comptabilisé vous permettra d’atteindre progressivement une phase supérieure. Vous pouvez consulter à tout moment vos avantages en vous rendant sur votre compte My Rituals depuis le site Web ou l’application Rituals. Les conditions de ces avantages supplémentaires seront expliquées à chaque offre.

3.5 Tous les avantages disponibles sont automatiquement ajoutés à votre compte et sont disponibles après connexion ou inscription. Les offres et les surprises ne peuvent être associées à une valeur marchande, ni échangées contre de l’argent, ni cédées à un tiers. Les offres peuvent varier en ligne et en boutique.

4.1 Il existe différentes manières de devenir membre My Rituals :

• Dans les boutiques Rituals officielles dans les pays où le programme My Rituals est déjà disponible ;

• par SMS ; et

• en ligne, via le site Web ou l’application Rituals.

4.2 Une fois inscrit, vous recevrez un e-mail de confirmation avec votre numéro de carte de membre My Rituals et votre carte de membre virtuelle. Si vous n’avez pas créé de mot de passe lors de votre inscription, vous recevrez un e-mail qui vous demandera de sécuriser votre compte avec un mot de passe. Ces données sont strictement personnelles et ne doivent pas être communiquées. Si vous pensez qu’on vous a volé votre mot de passe, informez-en immédiatement Rituals. Un seul compte est autorisé par client ; une seule adresse e-mail est enregistrée par compte.

4.3 Vous pouvez modifier votre profil à tout moment en vous connectant à votre compte. Vous pouvez aussi modifier votre compte en boutique avec votre conseiller. En cas de besoin, notre service client sera ravi de vous venir en aide. Tous les e-mails que nous vous enverrons contiendront un lien de désabonnement.

5.1 Rituals utilise les données personnelles suivantes dans le cadre du programme de fidélité My Rituals : Les données dont nous avons besoin sont les suivantes :

• prénom et nom de famille ;

• adresse e-mail ; et

• date de naissance.

Les données supplémentaires (facultatives) que nous demandons sont :

• numéro de téléphone ;

• sexe.

5.2 Lorsque vous effectuez un achat en boutique, vous pouvez vous identifier avec votre carte de membre (virtuelle) afin de profiter de vos avantages et d’ajouter vos achats à votre compte. Lorsque vous effectuez des achats en tant que membre My Rituals, Rituals consigne également les détails de vos achats, notamment la date et le lieu. Cela permet à Rituals de vous créer un profil d’intérêts pour pouvoir sélectionner les produits, services, expériences et offres les mieux adaptés à votre profil. Rituals traite toutes vos données personnelles en accord avec sa Politique de Confidentialité.

6.1 L’essentiel du programme de fidélité My Rituals repose sur l’envoi d’e-mails contenant des offres et des surprises personnalisées, les actualités Rituals, des invitations aux événements exclusifs, etc. Par conséquent, seules les personnes souhaitant recevoir ces e-mails marketing My Rituals et donnant leur consentement pour ce faire peuvent créer un compte My Rituals. Néanmoins, si après avoir créé votre compte My Rituals, vous souhaitez vous désinscrire de l’un (ou plusieurs) de nos e-mails marketing, vous pouvez le faire à tout moment en cliquant sur le lien Se désabonner présent en bas de nos e-mails ou en vous connectant à votre compte My Rituals sur le site Web ou l’application Rituals.

7.1 Rituals peut vous envoyer des messages à des fins marketing et promotionnelles au moyen d’un système de numérotation téléphonique automatique (dans le cas des SMS, « My Rituals SMS » ; dans le cas de WhatsApp, « Rituals Cosmetics »), si vous nous avez donné votre consentement explicite préalable pour ce faire.

7.2 Ces SMS My Rituals ou messages WhatsApp seront envoyés au numéro de téléphone portable que vous aurez fourni à Rituals, dans le cadre de votre inscription ou ultérieurement lorsque vous vous êtes inscrit(e) au service de SMS My Rituals ou messages WhatsApp via un code QR en magasin. En vous inscrivant au programme SMS de My Rituals ou au programme de messages WhatsApp, vous déclarez que le numéro de téléphone mobile que vous avez indiqué est celui pour lequel vous êtes autorisé(e) à donner votre consentement à recevoir des SMS ou messages WhatsApp de My Rituals.

7.3 Vous comprenez que nous ne tenons pas pour acquis votre consentement lorsque nous devons vous contacter dans le cadre d’un achat chez Rituals ou dans le cadre de votre participation générale au programme de fidélité My Rituals. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Vous pouvez retirer votre consentement des trois manières suivantes :

• Désabonnez-vous via votre compte My Rituals (sur notre site Web Rituals ou l’application Rituals) ;

• Cliquez sur le lien Se désabonner dans les SMS My Rituals ; ou

• Rendez-vous sur https://rituals.be.rcpl.nl/dmz/smsoptout/fr et entrez le numéro de téléphone que vous souhaitez désabonner.

Pour retirer votre consentement et vous désabonner des messages WhatsApp à tout moment, allez dans votre conversation WhatsApp Rituals et cliquez sur le bouton « SE DÉSABONNER », présent dans tous les messages Rituals. Veuillez noter que vous pourriez recevoir un message supplémentaire confirmant votre désinscription.

7.4 Remarque : il se peut que vous receviez un dernier SMS ou message WhatsApp My Rituals confirmant que vous êtes bien désabonné(e).

7.5 Vous acceptez, qu’en cas de résiliation ou de transfert de votre numéro de téléphone portable, vous retirerez au préalable ce numéro du programme SMS ou message WhatsApp My Rituals.

8.1 Vous vous inscrivez au programme de fidélité pour une durée indéterminée. Rituals se réserve le droit de modifier ces conditions générales et le contenu du programme de fidélité My Rituals à tout moment.

8.2 Nonobstant toute autre disposition figurant dans les présentes conditions générales, votre demande d’adhésion est susceptible d’être refusée à tout moment, et/ou votre compte My Rituals peut être suspendu ou fermé, et/ou vos avantages peuvent être retirés en cas de ou suite à une utilisation non conforme des services, du programme et/ou des avantages accessibles aux membres de manière occasionnelle.

8.3 Vous serez toujours informé(e) avant toute modification du programme de fidélité. Si ces modifications ne vous conviennent pas, vous êtes libre de quitter le programme de fidélité My Rituals à tout moment.

8.4 En cas d’adhésion avant le 4 avril 2023, l’ensemble des précédents achats effectués avec votre compte seront ajoutés afin de déterminer la phase et les avantages applicables à votre adhésion. Vous pouvez visualiser la phase à laquelle vous appartenez et les avantages dont vous bénéficiez sur votre compte My Rituals.

8.5 Vous pouvez quitter le programme de fidélité My Rituals à tout moment en envoyant une demande via le formulaire de contact. Dans le formulaire de contact, vous pouvez sélectionner « Confidentialité – RGPD » comme thème, puis « Droit à l’effacement de mes données à caractère personnel » comme sous-thème ; tous les avantages cumulés seront alors annulés.

8.6 Les avantages du programme peuvent varier d’un pays à l’autre, l’ensemble des avantages applicables figurent dans les conditions générales du pays respectif.

8.7 Vous pouvez également nous faire parvenir d’autres questions relatives au programme My Rituals via le formulaire de contact en indiquant le thème et le sous-thème concernés, et l’ensemble des champs pertinents.

8.8 Sauf interdiction et sans limiter les droits légaux plus favorables des consommateurs, la réglementation néerlandaise régit le programme de fidélité My Rituals. Le tribunal compétent d’Amsterdam, aux Pays-Bas, dispose d’une autorité non exclusive pour régler les litiges liés à ces conditions générales. Cela signifie que vous pouvez porter plainte pour faire valoir vos droits de protection en tant que consommateur en lien avec ces conditions générales à Amsterdam. Dans tous les cas, vous pouvez, en tant que consommateur, décider à votre convenance de porter l’affaire devant le tribunal de votre lieu de domicile.

* À partir du 4 avril 2023, les pays participants sont : Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, Allemagne, Autriche, Suisse, Suède, France, Royaume-Uni, Irlande, États-Unis, Espagne, Portugal, Norvège, Danemark, Pologne, Italie, Hong Kong et Finlande.

La carte promotionnelle Rituals (« Carte promotionnelle ») peut être utilisée par toute personne âgée de 18 ans minimum. Si vous avez moins de 18 ans, vous devrez obtenir un accord signé de vos parents ou de votre tuteur pour utiliser la Carte promotionnelle.

Le fait d’utiliser la Carte promotionnelle revient à accepter pleinement et sans réserve les présentes conditions générales.

La remise (% ou montant fixe) et la durée de validité seront spécifiées sur la Carte promotionnelle.

La Carte promotionnelle peut être utilisée uniquement dans les boutiques Rituals officielles et sur le site Internet Rituals du pays où elle a été émise, sauf mention contraire indiquée sur la Carte promotionnelle. La Carte promotionnelle ne peut pas être utilisée dans les boutiques Outlets Rituals, les grands magasins ni sur l’application Rituals.

La Carte promotionnelle ne peut pas être reproduite, modifiée, vendue et/ou autrement publiée (en ligne). Rituals n’est pas responsable en cas de perte, vol, destruction, détérioration ou utilisation sans autorisation de la Carte promotionnelle.​

La (valeur de la) Carte promotionnelle ne peut être échangée contre des espèces et/ou une carte cadeau Rituals.

La Carte promotionnelle peut être utilisée une seule fois, et une seule Carte promotionnelle peut être utilisée par achat.

La Carte promotionnelle ne peut pas être cumulée avec toute autre offre en cours, sauf mention contraire indiquée sur la Carte promotionnelle.

Rituals n’acceptera pas de modifier les prix des achats précédents ou des achats effectués sans la carte promotionnelle.

En cas de retour partiel, lorsque la nouvelle valeur du ticket/de l’achat n’atteint pas le montant minimum requis pour la remise, le montant des produits retournés sera remboursé moins la valeur de la carte ou de la remise.

Rituals se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales ainsi que la période de validité à tout moment, sans avoir à fournir de justifications. Pour tous les cas non stipulés par ces conditions, Rituals prendra ses décisions conformément à ce qui est considéré comme raisonnable et jugé nécessaire.

Sauf interdiction et sans limiter les droits légaux plus favorables des consommateurs, tout litige survenant entre Rituals et vous sera régi à tous égards par les lois du Danemark, et tous les litiges, plaintes et procédures judiciaires découlant de ou liés à, de manière directe ou indirecte, la Carte promotionnelle seront résolus de manière individuelle, sans recours à une quelconque forme de recours collectif, et exclusivement auprès des instances compétentes d’Amsterdam, Pays-Bas. Dans tous les cas, vous pouvez, en tant que consommateur, décider à votre convenance de porter l’affaire devant le tribunal de votre lieu de domicile ou de résidence.

Veuillez noter que la Commission européenne a mis en place un site de règlement en ligne des litiges à l’adresse http://ec.europa.eu/odr/ dedicated, afin d’aider les consommateurs et les commerçants à résoudre leurs différends à l’amiable, y compris les litiges transfrontaliers.

Pour toute question ou réclamation à propos de la Carte promotionnelle, veuillez contacter :

service@rituals.com

Rituals Cosmetics Ecommerce B.V.

Keizersgracht 679

1017 DV Amsterdam

+31 (0) 202415948

Version du 1er décembre 2021

1.1 Chez Rituals Cosmetics, nous adoptons une politique fiscale internationale responsable afin de contribuer à une société plus stable, sécurisée et durable tout en participant à la construction d'un monde meilleur.

2.1 Conformément au système fiscal international en vigueur et aux principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert, les bénéfices sont taxés dans le pays où ils sont générés. Pour Rituals Cosmetics, les activités qui génèrent le plus de valeur sont basées aux Pays-Bas. C’est pour cette raison que nous payons la majorité de nos taxes aux Pays-Bas.

2.2 En 2019, notre taux d’imposition effectif (TIE) était de 27,8 %. Il s’agit de notre imposition mondiale inscrite dans le bilan annuel 2019 de Rituals Cosmetics Enterprise. Ce TIE de 27,8 % est supérieur au taux de l’impôt sur les sociétés standard fixé à 25 % aux Pays-Bas, soit l’un des taux les plus élevés auxquels notre groupe est imposé. Le taux de l’impôt sur les sociétés est plus bas aux États-Unis, de même que dans de nombreux pays d’Europe et d’Asie.

2.3 Chez Rituals Cosmetics, nous avons mis en place un code de conduite qui définit le comportement que nous attendons de la part de nos collaborateurs. Aucune forme d’évasion fiscale n'est tolérée. La société Rituals Cosmetics assume la pleine responsabilité du paiement de ses impôts dans les pays où elle génère des bénéfices, au juste montant et dans les délais impartis, sans toutefois payer plus que nécessaire.

3.1 Notre stratégie fiscale s’articule autour de cinq fondements interconnectés. Ces fondements sont énumérés ci-après, ainsi que les principes fiscaux connexes auxquels nous adhérons.

a. L’organisation de notre société

Notre siège social central est basé aux Pays-Bas, et notre organisation est centralisée. Ainsi, le fonctionnement de notre entreprise est simple et efficace, et nous pouvons proposer de nouveaux produits innovants plus fréquemment et plus rapidement. Cela nous permet également de créer plus de valeur pour l’ensemble de nos clients et de nos partenaires.

L’organisation de notre société est entièrement motivée par des considérations commerciales et alignée avec l’activité que nous menons. En dehors des Pays-Bas, nos entités sont implantées uniquement dans des pays où nous avons ouvert (ou prévoyons d’ouvrir prochainement) nos propres boutiques, ou dans lesquels nous opérons via l’une de nos autres unités d’exploitation. Dans cette optique, nous ne mettons pas en place de sociétés fictives pour bénéficier d’avantages fiscaux.

b. Conformité fiscale

Chez Rituals Cosmetics, nous veillons à respecter l’ensemble des obligations relatives à la législation et à la conformité fiscales en temps et en heure, et à payer le juste montant d’impôts dans tous les pays où nous générons des bénéfices. Il est donc essentiel que nous comprenions où et comment les différentes filiales de notre groupe créent de la valeur. Le département fiscal de Rituals surveille ce point en étroite collaboration avec toutes les parties prenantes concernées.

Nous adhérons aux normes et projets internationaux qui s’y rapportent, tels que les principes de l’OCDE applicables en matière de prix de transfert ou le projet BEPS (érosion de la base d’imposition et transfert de bénéfices).

Nous avons mis en place une stratégie de prix de transfert pour les transactions interentreprises découlant de notre modèle centralisé. Cette stratégie nous permet de garantir que les frais entre nos filiales et la rémunération de ces dernières n’ont pas de lien de dépendance et sont analysés et dûment documentés dans notre Documentation des prix de transfert. Dans ce contexte, notre plus grande difficulté consiste à nous assurer que nous payons nos impôts une seule fois, sans coût supplémentaire inutile.

c. Nos rapports avec l’administration fiscale

Aux Pays-Bas, où se trouve notre siège social central, nous avons établi une relation constructive avec l’administration fiscale néerlandaise. Nous faisons le choix de les contacter régulièrement par nous-mêmes. Nous parlons notamment de l’impact fiscal des nouvelles initiatives et des changements au sein de notre société.

En dehors des Pays-Bas, nous nous efforçons également d’établir des relations constructives avec les autorités fiscales locales, sur une base de transparence, de compréhension mutuelle et de confiance.

d. Responsabilité et gouvernance

Le département fiscal est intégré au département financier. Leur organisation est centralisée à Amsterdam, sous la responsabilité directe du directeur financier (CFO) du groupe Rituals Cosmetics.

Le département fiscal est notamment chargé de la stratégie fiscale, de l’identification des risques fiscaux, de la mise en œuvre des contrôles de suivi, de la création et du déploiement des politiques concernées, de la sensibilisation fiscale au sein de l’entreprise et du suivi des évolutions en matière d’impôts. Il travaille en étroite collaboration avec le département des finances, responsable de la mise en œuvre des activités de conformité fiscale, ainsi qu’avec les autres départements de l’entreprise.

Nous avons mis en place un plan de contrôle fiscal. Dans ce cadre, l’équipe fiscale a créé un outil en ligne de conformité fiscale internationale, qui détaille toutes les obligations locales de conformité fiscale. Cet outil permet à notre responsable financier et à notre CFO de bénéficier en un seul clic d’informations actualisées concernant le statut de notre conformité fiscale internationale.

L’équipe fiscale et le responsable financier sont placés sous la responsabilité du conseil de gestion de la conformité. Ils sont également chargés d’informer le comité financier du conseil de surveillance des derniers problèmes fiscaux rencontrés chaque trimestre.

Nous faisons appel à des conseillers fiscaux externes pour les transactions importantes et à chaque fois que nous ne disposons pas de l’expertise nécessaire en interne.

e. Transparence

Nous sommes transparents concernant notre approche de la gestion fiscale et du juste montant des impôts que nous payons. Pour ce faire, nous mettons publiquement à disposition le présent document ainsi que la note fiscale de nos comptes annuels.

Ce document reflète notre approche de la fiscalité au quotidien. Il a été validé par le conseil de gestion le 10 décembre 2020.



Il est de la responsabilité de l’équipe fiscale, du responsable financier et du CFO de Rituals de veiller au respect de ces dispositions. Une copie de cette politique est mise à la disposition de tous les collaborateurs Rituals.

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